Cette fiche a été validée.

Fiche UE 01 : Droit 1

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Gestion hôtelière
Option : Management

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit 1

UE 01

Enseignant responsable : Monsieur MONIER Eric

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 1

Acronyme :
GHU11DRO1

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
15 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Pondération Présence obligatoire
Droit 1 15 2 100 NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Gestion hôtelière Management est capable de :

  • HE. 1. organise, au sein de l’entreprise, la collecte des informations et leur traitement dans une perspective d’analyse marketing, comptable, financière et juridique tout en s’appropriant les logiciels et des outils de gestion adéquats.
  • HE. 5. agit conformément aux pratiques et usages professionnels, ainsi qu’aux impératifs éthiques et déontologiques du métier.
  • HE. 6. identifie les besoins de l’entreprise HORECA et de son environnement en tenant compte de la législation et des normes afférentes à son activité HORECA et du développement durable.
  • HE. 8. développe l’approche analytique critique et réflexive d’un problème concret et identifie les solutions à mettre en place.

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit 1

Néant

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit 1

Objectifs :

L’étudiant est capable de comprendre l’organisation et la structure d’une entreprise, notamment dans le secteur hôtelier, et de distinguer les implications du droit de la responsabilité sur le fonctionnement d’une entreprise du secteur HORECA.

Contenu :

Travail sur les implications d’une activité dans le secteur HORECA en matière juridique et en particulier sur la question de la responsabilité civile et des implications de cette responsabilité sur l’activité exercée dans le cadre du fonctionnement d’un hôtel et d’un restaurant. A ce titre, analyse de la problématique du dépôt hôtelier et des risques en matière de responsabilité civile professionnelle d'une activité de restauration.

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit 1

  • le support oral constitue le support didactique principal du cours,
    - support visuel : usage constant du support visuel mis à disposition à savoir le tableau,
    - style incitatif participatif pour la majeure partie du cours,
    - utilisation du style transmissif au niveau des concepts abordés,
    - utilisation du style associatif en vue d’accéder à un savoir-faire de l’étudiant dans le cadre de l’utilisation de certaines sources juridiques,
    - recours à la méthode déductive,
    - compte tenu du nombre d’étudiants, utilisation privilégiée du moyen pédagogique de l’exposé informel.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit 1

  • L’étudiant identifie les besoins de l’entreprise HORECA et de son environnement en tenant compte de la législation et des normes afférentes à son activité HORECA et de l’étendue du régime de responsabilité civile mis à sa charge

Description des supports de cours indispensables :

Description Accès à la source Url

Droit 1

Code thématique Larcier HELdB au secrétariat

Description des références et des supports :

Description Accès à la source Url

Droit 1

-notes de cours
-sources diverses et syllabus sur le campus numérique
sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Janvier
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit 1 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Droit 1 100 0% 0% 0% 0%
100% Distanciel - Examen oral
0,5

Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de récupération de Janvier (Session de Mai/Juin)
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit 1 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Droit 1 100 0% 0% 0% 0%
100% Distanciel - Examen oral
0,5

Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Mai/Juin
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Activité d'apprentissage Pondération Deuxième session
Examens de Août/Septembre
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit 1 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Droit 1 100 0% 0% 0% 0%
100% Distanciel - Examen oral
0,5

Cette activité est remédiable

Cette fiche a été validée.

Fiche UE 01 : Droit 1

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Gestion hôtelière
Option : Management

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit 1

UE 01

Enseignant responsable : Monsieur MONIER Eric

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 1

Acronyme :
GHU11DRO1

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
15 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Pondération Présence obligatoire
Droit 1 15 2 100 NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Gestion hôtelière Management est capable de :

  • HE. 1. organise, au sein de l’entreprise, la collecte des informations et leur traitement dans une perspective d’analyse marketing, comptable, financière et juridique tout en s’appropriant les logiciels et des outils de gestion adéquats.
  • HE. 5. agit conformément aux pratiques et usages professionnels, ainsi qu’aux impératifs éthiques et déontologiques du métier.
  • HE. 6. identifie les besoins de l’entreprise HORECA et de son environnement en tenant compte de la législation et des normes afférentes à son activité HORECA et du développement durable.
  • HE. 8. développe l’approche analytique critique et réflexive d’un problème concret et identifie les solutions à mettre en place.

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit 1

Néant

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit 1

Objectifs :

L’étudiant est capable de comprendre l’organisation et la structure d’une entreprise, notamment dans le secteur hôtelier, et de distinguer les implications du droit de la responsabilité sur le fonctionnement d’une entreprise du secteur HORECA.

Contenu :

Travail sur les implications d’une activité dans le secteur HORECA en matière juridique et en particulier sur la question de la responsabilité civile et des implications de cette responsabilité sur l’activité exercée dans le cadre du fonctionnement d’un hôtel et d’un restaurant. A ce titre, analyse de la problématique du dépôt hôtelier et des risques en matière de responsabilité civile professionnelle d'une activité de restauration.

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit 1

  • le support oral constitue le support didactique principal du cours,
    - support visuel : usage constant du support visuel mis à disposition à savoir le tableau,
    - style incitatif participatif pour la majeure partie du cours,
    - utilisation du style transmissif au niveau des concepts abordés,
    - utilisation du style associatif en vue d’accéder à un savoir-faire de l’étudiant dans le cadre de l’utilisation de certaines sources juridiques,
    - recours à la méthode déductive,
    - compte tenu du nombre d’étudiants, utilisation privilégiée du moyen pédagogique de l’exposé informel.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit 1

  • L’étudiant identifie les besoins de l’entreprise HORECA et de son environnement en tenant compte de la législation et des normes afférentes à son activité HORECA et de l’étendue du régime de responsabilité civile mis à sa charge

Description des supports de cours indispensables :

Description Accès à la source Url

Droit 1

Code thématique Larcier HELdB au secrétariat

Description des références et des supports :

Description Accès à la source Url

Droit 1

-notes de cours
-sources diverses et syllabus sur le campus numérique
sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Janvier
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit 1 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Droit 1 100 0% 0% 0% 0%
100% Distanciel - Examen oral
0,5

Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de récupération de Janvier (Session de Mai/Juin)
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit 1 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Droit 1 100 0% 0% 0% 0%
100% Distanciel - Examen oral
0,5

Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Mai/Juin
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Activité d'apprentissage Pondération Deuxième session
Examens de Août/Septembre
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit 1 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Droit 1 100 0% 0% 0% 0%
100% Distanciel - Examen oral
0,5

Cette activité est remédiable