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Fiche UE 17 : Droit I

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit I

UE 17

Enseignant responsable : Madame CORBEEL Nathalie
Autre(s) enseignant(s) de l'UE : Monsieur LORIDAN Renaud

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 2

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 1

Acronyme :
MKU12DRO1

Nombre de crédits ECTS :
4 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
45 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Pondération Présence obligatoire
Obligations et contrats 45 4 100 NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :

  • HE. 1. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing résout des problèmes complexes en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des préoccupations éthiques, environnementales et sociétales de l’entreprise.
  • ARES. 3.4 Respecter les prescriptions légales nationales et internationales

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Obligations et contrats

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Obligations et contrats

Objectifs :

Amener l'étudiant à appréhender la matière des obligations et des contrats spéciaux en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques idoines à la structure professionnelle dans laquelle il évolue.
Apporter aux étudiants de marketing, les bases essentielles à la compréhension de situations juridiques déterminées relatives aux obligations et contrats.

Contenu :

Obligations-Contrats;
Obligations (sources, éléments, nature, …);
Contrats spéciaux : vente, bail, mandat, dépôt, …

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Obligations et contrats

  • MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)
    Au niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.
    Au niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multi-culturalité du groupe.
    Au niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Obligations et contrats

  • À l'issue du cours de Obligations et contrats, l'étudiant est capable d'appréhender des problèmes juridiques simples en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques relatives à la matière des obligations et des contrats.

Description des supports de cours indispensables :

Description Accès à la source Url

Obligations et contrats

Description des références et des supports :

Description Accès à la source Url

Obligations et contrats

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Mai/Juin
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit I 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre fermé
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Examen en ligne Réalisé en salle informatique à la HE.

Droit I 100 0% 0% 0% 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre ouvert
1 heure 00 0%

Cette activité est remédiable

N/C

Activité d'apprentissage Pondération Deuxième session
Examens de Août/Septembre
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit I 100 0% 0% 0% 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre fermé
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Examen en ligne Réalisé en salle informatique à la HE.

Droit I 100 0% 0% 0% 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre ouvert
1 heure 00 0%
Examen à livre ouvert

Cette activité est remédiable

Examen en ligne via l'ecampus.

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Fiche UE 17 : Droit I

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit I

UE 17

Enseignant responsable : Madame CORBEEL Nathalie
Autre(s) enseignant(s) de l'UE : Monsieur LORIDAN Renaud

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 2

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 1

Acronyme :
MKU12DRO1

Nombre de crédits ECTS :
4 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
45 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Pondération Présence obligatoire
Obligations et contrats 45 4 100 NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :

  • HE. 1. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing résout des problèmes complexes en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des préoccupations éthiques, environnementales et sociétales de l’entreprise.
  • ARES. 3.4 Respecter les prescriptions légales nationales et internationales

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Obligations et contrats

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Obligations et contrats

Objectifs :

Amener l'étudiant à appréhender la matière des obligations et des contrats spéciaux en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques idoines à la structure professionnelle dans laquelle il évolue.
Apporter aux étudiants de marketing, les bases essentielles à la compréhension de situations juridiques déterminées relatives aux obligations et contrats.

Contenu :

Obligations-Contrats;
Obligations (sources, éléments, nature, …);
Contrats spéciaux : vente, bail, mandat, dépôt, …

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Obligations et contrats

  • MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)
    Au niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.
    Au niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multi-culturalité du groupe.
    Au niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Obligations et contrats

  • À l'issue du cours de Obligations et contrats, l'étudiant est capable d'appréhender des problèmes juridiques simples en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques relatives à la matière des obligations et des contrats.

Description des supports de cours indispensables :

Description Accès à la source Url

Obligations et contrats

Description des références et des supports :

Description Accès à la source Url

Obligations et contrats

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Mai/Juin
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit I 100 0% 0% 0% 100% Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre fermé
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Examen en ligne Réalisé en salle informatique à la HE.

Droit I 100 0% 0% 0% 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre ouvert
1 heure 00 0%

Cette activité est remédiable

N/C

Activité d'apprentissage Pondération Deuxième session
Examens de Août/Septembre
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit I 100 0% 0% 0% 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre fermé
1 heure 30 0%

Cette activité est remédiable

Examen en ligne Réalisé en salle informatique à la HE.

Droit I 100 0% 0% 0% 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
Examen à livre ouvert
1 heure 00 0%
Examen à livre ouvert

Cette activité est remédiable

Examen en ligne via l'ecampus.