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Fiche UE 20 : Droit fiscal

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit fiscal

UE 20

Enseignant responsable : Madame CONDE Brenda

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
MKU21DRFIS

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Pondération Présence obligatoire
Droit fiscal 30 2 100 NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :

  • ARES. 1 S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
  • ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
  • ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • ARES. 1.4 Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
  • ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
  • ARES. 2 Communiquer : écouter, informer, conseiller les acteurs tant en interne qu’en externe
  • ARES. 2.1 Négocier avec les différents acteurs

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit fiscal

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit fiscal

Objectifs :

Maîtriser les notions de base du droit fiscal

Distinguer clairement les différentes catégories de contribuables soumis aux impôts sur les revenus

Contenu :

Impôt : notion, composants, différents impôts

L'IPP




Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit fiscal

  • Exposé théorique, cas pratiques, articles d'actualité et de textes de loi.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit fiscal

  • Comprendre et cerner l'impôt.

Description des supports de cours indispensables :

Description Accès à la source Url

Droit fiscal

syllabus sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description Accès à la source Url

Droit fiscal

Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Janvier
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit fiscal 100 0% 0% 0 0% 0 100% Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
1h30 0%
0

Cette activité est remédiable

100 0% 0% 0 0% 0 0%
0 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
00h15

Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage Pondération Deuxième session
Examens de Août/Septembre
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit fiscal 100 0% 0% 0 0% 0 100% Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
01h30 0%
0

Cette activité est remédiable

100 0% 0% 0 0% 0 0%
0 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
0h15

Cette activité est remédiable

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Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit fiscal

UE 20

Enseignant responsable : Madame CONDE Brenda

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
MKU21DRFIS

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Pondération Présence obligatoire
Droit fiscal 30 2 100 NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :

  • ARES. 1 S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
  • ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
  • ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • ARES. 1.4 Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
  • ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
  • ARES. 2 Communiquer : écouter, informer, conseiller les acteurs tant en interne qu’en externe
  • ARES. 2.1 Négocier avec les différents acteurs

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit fiscal

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit fiscal

Objectifs :

Maîtriser les notions de base du droit fiscal

Distinguer clairement les différentes catégories de contribuables soumis aux impôts sur les revenus

Contenu :

Impôt : notion, composants, différents impôts

L'IPP




Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit fiscal

  • Exposé théorique, cas pratiques, articles d'actualité et de textes de loi.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit fiscal

  • Comprendre et cerner l'impôt.

Description des supports de cours indispensables :

Description Accès à la source Url

Droit fiscal

syllabus sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description Accès à la source Url

Droit fiscal

Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage Pondération Première session
Examens de Janvier
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit fiscal 100 0% 0% 0 0% 0 100% Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
1h30 0%
0

Cette activité est remédiable

100 0% 0% 0 0% 0 0%
0 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
00h15

Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage Pondération Deuxième session
Examens de Août/Septembre
Evaluation continue
%
Remise de travaux
HORS SESSION
Remise de travaux
DURANT LA SESSION
Examens écrits Examens oraux
% Date(s) / période(s) % Durée % Type Durée % Type Durée
Droit fiscal 100 0% 0% 0 0% 0 100% Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
01h30 0%
0

Cette activité est remédiable

100 0% 0% 0 0% 0 0%
0 100% Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)
0h15

Cette activité est remédiable