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Fiche UE 20 : Droit fiscal

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit fiscal

UE 20

Enseignant responsable : Madame CONDE Brenda

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
MKU21DRFIS

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit fiscal	30	2	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :

ARES. 1 S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
ARES. 1.4 Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
ARES. 2 Communiquer : écouter, informer, conseiller les acteurs tant en interne qu’en externe
ARES. 2.1 Négocier avec les différents acteurs

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit fiscal

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit fiscal

Objectifs :

Maîtriser les notions de base du droit fiscal

Distinguer clairement les différentes catégories de contribuables soumis aux impôts sur les revenus

Contenu :

Impôt : notion, composants, différents impôts

L'IPP

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit fiscal

Exposé théorique, cas pratiques, articles d'actualité et de textes de loi.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit fiscal

Comprendre et cerner l'impôt.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Droit fiscal
syllabus	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Droit fiscal
Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus	sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Pondération	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit fiscal	100	0%	0%	0	0%	0	100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	1h30	0%		0
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%	0	0%	0	0%		0	100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	00h15
	100	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Pondération	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit fiscal	100	0%	0%	0	0%	0	100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	01h30	0%		0
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%	0	0%	0	0%		0	100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	0h15
	100	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit fiscal	30	2

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droit fiscal
	Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus
	syllabus

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit fiscal	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit fiscal	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

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Fiche UE 20 : Droit fiscal

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Droit fiscal

UE 20

Enseignant responsable : Madame CONDE Brenda

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
MKU21DRFIS

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit fiscal	30	2	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :

ARES. 1 S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
ARES. 1.4 Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
ARES. 2 Communiquer : écouter, informer, conseiller les acteurs tant en interne qu’en externe
ARES. 2.1 Négocier avec les différents acteurs

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit fiscal

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit fiscal

Objectifs :

Maîtriser les notions de base du droit fiscal

Distinguer clairement les différentes catégories de contribuables soumis aux impôts sur les revenus

Contenu :

Impôt : notion, composants, différents impôts

L'IPP

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit fiscal

Exposé théorique, cas pratiques, articles d'actualité et de textes de loi.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit fiscal

Comprendre et cerner l'impôt.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Droit fiscal
syllabus	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Droit fiscal
Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus	sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Pondération	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit fiscal	100	0%	0%	0	0%	0	100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	1h30	0%		0
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%	0	0%	0	0%		0	100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	00h15
	100	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Pondération	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit fiscal	100	0%	0%	0	0%	0	100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	01h30	0%		0
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%	0	0%	0	0%		0	100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions)	0h15
	100	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit fiscal	30	2

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droit fiscal
	Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus
	syllabus

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit fiscal	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit fiscal	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?