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Fiche UE 36 : Législation des denrées alimentaires

Domaine : Sciences biomédicales et pharmaceutiques
Section : Diététique

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Législation des denrées alimentaires

UE 36

Enseignant responsable : Madame RAKIPI Sylvia

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 3

Acronyme :
DIU31LDA

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Législation des denrées alimentaires	30	2	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Diététique est capable de :

HE. 4. Au terme de sa formation, le bachelier en Diététique collabore avec une équipe de travail pluridisciplinaire
HE. 12. Au terme de sa formation, le bachelier en Diététique amène une personne ou un groupe à poser des choix alimentaires sûrs et sains
ARES. 1.6 Exercer son raisonnement scientifique.
ARES. 2 Prendre en compte les dimensions déontologiques, éthiques, légales et réglementaires:
ARES. 2.3 Respecter la législation et les réglementations.
ARES. 3.3 Participer à la démarche qualité
ARES. 3.4 Respecter les normes, les procédures et les codes de bonne pratique.
ARES. 5.3 Collaborer avec l'équipe pluridisciplinaire
ARES. 6.2 Intégrer la démarche diététique à tous les stades de la chaîne alimentaire
ARES. 6.6 Développer et mettre en œuvre des stratégies favorisant des choix alimentaires sûrs et sains.

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Législation des denrées alimentaires

UE21 et UE30 Technologie des denrées alimentaires 1 et 2
UE2 diététique générale
UE16 nutrition
UE17 et UE27 diététique thérapeutique de l'adulte 1 et 2

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Législation des denrées alimentaires

Objectifs :

Expliquer les grands points de la législation alimentaire pour les mettre en pratique
Lire et interpréter un texte de loi
Trouver une information précise dans un texte de loi
Trouver une information précise concernant la législation sur internet
Réfléchir et critiquer la législation en tant que diététicien
Critiquer et repérer les erreurs sur les étiquetages
Créer un étiquetage conforme à la législation

Contenu :

Introduction sur la législation belge et internationale des denrées alimentaires
Étiquetage général des denrées alimentaires préemballées et non préemballées
Allégations nutritionnelles et de santé + publicité des denrées alimentaires + Nutriscore
Additifs, arôme et auxiliaires technologiques
Alimentation particulière
Alimentation bio et durable
Exercices de recherche d'informations dans les textes de la législation alimentaire

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Législation des denrées alimentaires

Cours ex-cathedra et interactif
Lecture et interprétation des textes de loi
Exercices pratiques en classe

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Législation des denrées alimentaires

Expliquer les grands points de la législation alimentaire pour les mettre en pratique
Lire et interpréter un texte de loi
Trouver une information précise dans un texte de loi
Trouver une information précise concernant la législation sur internet
Réfléchir et critiquer la législation en tant que diététicien
Critiquer et repérer les erreurs sur un étiquetage
Créer un étiquetage conforme à la législation

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Législation des denrées alimentaires
Présentation power point (à compléter par l'étudiant avec ses notes de cours)	sur le campus numérique
Textes de loi	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Législation des denrées alimentaires

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Pondération	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Législation des denrées alimentaires	100	0%	50%	7 novembre 2021	0%		50%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	50%	7 Novembre 2021	0%		50%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre ouvert	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Pondération	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Législation des denrées alimentaires	100	0%	50%	1er Août	0%		50%	Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte Examen à livre fermé	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	50%	1er Août	0%		50%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre ouvert	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Législation des denrées alimentaires	30	2

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Législation des denrées alimentaires
	Présentation power point (à compléter par l'étudiant avec ses notes de cours)
	Textes de loi

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Législation des denrées alimentaires	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Législation des denrées alimentaires	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

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Fiche UE 36 : Législation des denrées alimentaires

Domaine : Sciences biomédicales et pharmaceutiques
Section : Diététique

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2021-2022

Législation des denrées alimentaires

UE 36

Enseignant responsable : Madame RAKIPI Sylvia

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 3

Acronyme :
DIU31LDA

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Législation des denrées alimentaires	30	2	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Diététique est capable de :

HE. 4. Au terme de sa formation, le bachelier en Diététique collabore avec une équipe de travail pluridisciplinaire
HE. 12. Au terme de sa formation, le bachelier en Diététique amène une personne ou un groupe à poser des choix alimentaires sûrs et sains
ARES. 1.6 Exercer son raisonnement scientifique.
ARES. 2 Prendre en compte les dimensions déontologiques, éthiques, légales et réglementaires:
ARES. 2.3 Respecter la législation et les réglementations.
ARES. 3.3 Participer à la démarche qualité
ARES. 3.4 Respecter les normes, les procédures et les codes de bonne pratique.
ARES. 5.3 Collaborer avec l'équipe pluridisciplinaire
ARES. 6.2 Intégrer la démarche diététique à tous les stades de la chaîne alimentaire
ARES. 6.6 Développer et mettre en œuvre des stratégies favorisant des choix alimentaires sûrs et sains.

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Législation des denrées alimentaires

UE21 et UE30 Technologie des denrées alimentaires 1 et 2
UE2 diététique générale
UE16 nutrition
UE17 et UE27 diététique thérapeutique de l'adulte 1 et 2

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Législation des denrées alimentaires

Objectifs :

Contenu :

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Législation des denrées alimentaires

Cours ex-cathedra et interactif
Lecture et interprétation des textes de loi
Exercices pratiques en classe

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Législation des denrées alimentaires

Expliquer les grands points de la législation alimentaire pour les mettre en pratique
Lire et interpréter un texte de loi
Trouver une information précise dans un texte de loi
Trouver une information précise concernant la législation sur internet
Réfléchir et critiquer la législation en tant que diététicien
Critiquer et repérer les erreurs sur un étiquetage
Créer un étiquetage conforme à la législation

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Législation des denrées alimentaires
Présentation power point (à compléter par l'étudiant avec ses notes de cours)	sur le campus numérique
Textes de loi	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Législation des denrées alimentaires

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Pondération	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Législation des denrées alimentaires	100	0%	50%	7 novembre 2021	0%		50%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	50%	7 Novembre 2021	0%		50%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre ouvert	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Pondération	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Législation des denrées alimentaires	100	0%	50%	1er Août	0%		50%	Présentiel - Examen Ecrit - Questionnaire mixte Examen à livre fermé	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	50%	1er Août	0%		50%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre ouvert	1 heure	0%
	100	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Législation des denrées alimentaires	30	2

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Législation des denrées alimentaires
	Présentation power point (à compléter par l'étudiant avec ses notes de cours)
	Textes de loi

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Législation des denrées alimentaires	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Législation des denrées alimentaires	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?