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Fiche UE 19 : Droit 2

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Assistant de direction
Option : Langues et gestion

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2022-2023

Droit 2

UE 19

Enseignant responsable : Madame CONDE Brenda

Coordonnées du service :
Campus de Jodoigne
Chaussée de Tirlemont 79 A
1370 Jodoigne

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 2

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
ADU22JUR2

Nombre de crédits ECTS :
3 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Méthode d'intégration	Présence obligatoire
Droit de l'entreprise et droit international	30	3	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Assistant de direction Langues et gestion est capable de :

HE. 4. Au terme de sa formation, le bachelier applique les connaissances en matière d’économie, de gestion, de comptabilité, de droit et de pratiques commerciales liées à un secteur d’activités.

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit de l'entreprise et droit international

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit de l'entreprise et droit international

Objectifs :

Comprendre et connaître les bases du droit de l'entreprise ainsi que le droit international.
Connaître les notions en Droit civil.

Contenu :

Droit civil (droit des personnes, des biens, des contrats, de la responsabilité, des successions, des contrats spéciaux), droit international (TFUE, institutions) et droit de l'entreprise.

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit de l'entreprise et droit international

Exposé théorique et cas concrets

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit de l'entreprise et droit international

cerner les principes du droit civil, droit commercial et du droit international.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Droit de l'entreprise et droit international
Syllabus	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Droit de l'entreprise et droit international
Les documents sont disponibles sur l'e-campus et font partie de la matière d'examen.	sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Méthode d'intégration

Si aucune des notes des différentes AA qui composent l’UE ne se situe en deçà de 8/20, c’est la technique de la moyenne arithmétique pondérée qui est appliquée.
Si la note d’une ou plusieurs AA composant une UE se situe en deçà de 8/20, la note finale de l’UE correspondra à la plus mauvaise des notes reçues.

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Première session Examens de Mai/Juin
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit de l'entreprise et droit international	100	0%	0%		0%		0%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé		100%	Présentiel - Examen oral	0h15
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	0h15
	100	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit de l'entreprise et droit international	100	0%	0%		0%		0%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé		100%	Présentiel - Examen oral	0h15
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	0h15
	100	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit de l'entreprise et droit international	30	3

Conformément à l'article 78 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, vous trouverez ici la liste des supports de cours indispensables aux différents cursus prodigués par la Haute Ecole Lucia de Brouckère.
Ces supports de cours peuvent être modifiés suivant l’évolution du contenu précis et de la forme des activités d’apprentissage. Toutefois, leur version finale doit être mis en ligne au plus tard six semaines avant l’épreuve d’évaluation correspondante.
L’étudiant jouissant d’une allocation d’études qui en fait la demande bénéficie, à charge des budgets sociaux de la Haute Ecole, de l’impression sur papier, à titre gratuit, des supports de cours relatif au cursus au sein duquel il est inscrit et qui sont visés dans la liste déterminée à l’alinéa 1er, sous la forme d'un compte-photocopie qui lui sera fourni par le service social de la Haute Ecole.

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droit de l'entreprise et droit international
	Les documents sont disponibles sur l'e-campus et font partie de la matière d'examen.
	Syllabus

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Mai/Juin
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit de l'entreprise et droit international	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit de l'entreprise et droit international	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

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Fiche UE 19 : Droit 2

Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Assistant de direction
Option : Langues et gestion

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2022-2023

Droit 2

UE 19

Enseignant responsable : Madame CONDE Brenda

Coordonnées du service :
Campus de Jodoigne
Chaussée de Tirlemont 79 A
1370 Jodoigne

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 2

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
ADU22JUR2

Nombre de crédits ECTS :
3 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Méthode d'intégration	Présence obligatoire
Droit de l'entreprise et droit international	30	3	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Assistant de direction Langues et gestion est capable de :

HE. 4. Au terme de sa formation, le bachelier applique les connaissances en matière d’économie, de gestion, de comptabilité, de droit et de pratiques commerciales liées à un secteur d’activités.

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit de l'entreprise et droit international

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit de l'entreprise et droit international

Objectifs :

Comprendre et connaître les bases du droit de l'entreprise ainsi que le droit international.
Connaître les notions en Droit civil.

Contenu :

Droit civil (droit des personnes, des biens, des contrats, de la responsabilité, des successions, des contrats spéciaux), droit international (TFUE, institutions) et droit de l'entreprise.

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit de l'entreprise et droit international

Exposé théorique et cas concrets

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit de l'entreprise et droit international

cerner les principes du droit civil, droit commercial et du droit international.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Droit de l'entreprise et droit international
Syllabus	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Droit de l'entreprise et droit international
Les documents sont disponibles sur l'e-campus et font partie de la matière d'examen.	sur le campus numérique

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Méthode d'intégration

Si aucune des notes des différentes AA qui composent l’UE ne se situe en deçà de 8/20, c’est la technique de la moyenne arithmétique pondérée qui est appliquée.
Si la note d’une ou plusieurs AA composant une UE se situe en deçà de 8/20, la note finale de l’UE correspondra à la plus mauvaise des notes reçues.

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Première session Examens de Mai/Juin
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit de l'entreprise et droit international	100	0%	0%		0%		0%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé		100%	Présentiel - Examen oral	0h15
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	0h15
	100	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Droit de l'entreprise et droit international	100	0%	0%		0%		0%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé		100%	Présentiel - Examen oral	0h15
	100	Cette activité est remédiable
	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	0h15
	100	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit de l'entreprise et droit international	30	3

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droit de l'entreprise et droit international
	Les documents sont disponibles sur l'e-campus et font partie de la matière d'examen.
	Syllabus

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Mai/Juin
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit de l'entreprise et droit international	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droit de l'entreprise et droit international	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
	Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
	Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

	Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?