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Fiche UE 17 : Vie des affaires II

Domaine : Sciences juridiques
Section : Droit

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2022-2023

Vie des affaires II

UE 17

Enseignant responsable : Madame DINSART Catherine

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
DRU21VDA3

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Méthode d'intégration	Présence obligatoire
Gestion comptable 3	30	2	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Droit est capable de :

HE. 1. Au terme de sa formation, le bachelier en droit sera capable de résoudre des problèmes complexes, en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et de l’évolution juridique, éthique déontologique et sociétale en recherchant des solutions argumentées ; il sera apte à évoluer dans différents types de structures et de s’inscrire dans une démarche de formation permanente, il exercera ces tâches dans le respect des règles déontologiques des professions juridiques et des mandats qui lui sont données ; d’adopter une attitude responsable, critique et réflexive eu égard aux situations juridiques qui lui seraient présentées.
ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
ARES. 2.2 Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion.
ARES. 3.4 Démontrer d'une maîtrise des concepts de la sphère socio-économie, du fonctionnement de l’Entreprise et intégrer la responsabilité sociétale de celle-ci.
ARES. 3.5 Utiliser les outils de l'informatique
ARES. 5.1 Assurer de façon autonome la tenue, le suivi et l'aboutissement des dossiers relatifs à des problèmes juridiques et/ou de gestion
ARES. 5.3 Déterminer les priorités

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Gestion comptable 3

notions de base en comptabilité (UE06)

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Gestion comptable 3

Objectifs :

Identifier les principales obligations légales des sociétés et grands principes en matière de comptabilité à l’aide de la loi, des AR et du code des sociétés.

Contenu :

Rappel des écritures de synthèse et de fin d'exercice (Q2 de UE06)
Les sources du droit comptable

Les règles d'évaluation

Les obligations comptables

Les principes comptables

exercices

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Gestion comptable 3

le support oral ex cathedra constitue le premier support didactique du cours complété par différents supports visuels (p.ex. utilisation du tableau, power point, vidéos, article de presse, wooclap (télévoteurs) = interrogations formatives, exercices pratiques, individuellement ou par petits groupes)
utilisation du style transmissif au niveau des concepts abordés, ainsi que le style incitatif puis associatif et participatif pour la majeure partie du cours et recours la méthode déductive pour assimiler les nouveaux concepts.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Gestion comptable 3

Au terme de l’UE, l’étudiant pourra rechercher, énumérer et appliquer les obligations et principes comptables selon la législation belge.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Gestion comptable 3
L’étudiant devra apporter ses codes, avis et articles de loi (qui ne figureraient pas dans ses codes). syllabus en ligne, notes prises au cours par l’étudiant et documents supplémentaires disponibles sur le campus numérique.	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Gestion comptable 3
Suggestion de livre : MERCIER S. (2017), La législation comptable, Edipro.	en bibliothèque

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Gestion comptable 3	30	2	100

Conformément à l'article 78 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, vous trouverez ici la liste des supports de cours indispensables aux différents cursus prodigués par la Haute Ecole Lucia de Brouckère.
Ces supports de cours peuvent être modifiés suivant l’évolution du contenu précis et de la forme des activités d’apprentissage. Toutefois, leur version finale doit être mis en ligne au plus tard six semaines avant l’épreuve d’évaluation correspondante.
L’étudiant jouissant d’une allocation d’études qui en fait la demande bénéficie, à charge des budgets sociaux de la Haute Ecole, de l’impression sur papier, à titre gratuit, des supports de cours relatif au cursus au sein duquel il est inscrit et qui sont visés dans la liste déterminée à l’alinéa 1er, sous la forme d'un compte-photocopie qui lui sera fourni par le service social de la Haute Ecole.

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Gestion comptable 3
	L’étudiant devra apporter ses codes, avis et articles de loi (qui ne figureraient pas dans ses codes).<br /><br /> syllabus en ligne, notes prises au cours par l’étudiant et documents supplémentaires disponibles sur le campus numérique.
	Suggestion de livre : MERCIER S. (2017), La législation comptable, Edipro.

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Gestion comptable 3	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Gestion comptable 3	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Gestion comptable 3	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Gestion comptable 3	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

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Fiche UE 17 : Vie des affaires II

Domaine : Sciences juridiques
Section : Droit

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2022-2023

Vie des affaires II

UE 17

Enseignant responsable : Madame DINSART Catherine

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
DRU21VDA3

Nombre de crédits ECTS :
2 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
30 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Méthode d'intégration	Présence obligatoire
Gestion comptable 3	30	2	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Droit est capable de :

HE. 1. Au terme de sa formation, le bachelier en droit sera capable de résoudre des problèmes complexes, en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et de l’évolution juridique, éthique déontologique et sociétale en recherchant des solutions argumentées ; il sera apte à évoluer dans différents types de structures et de s’inscrire dans une démarche de formation permanente, il exercera ces tâches dans le respect des règles déontologiques des professions juridiques et des mandats qui lui sont données ; d’adopter une attitude responsable, critique et réflexive eu égard aux situations juridiques qui lui seraient présentées.
ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
ARES. 2.2 Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion.
ARES. 3.4 Démontrer d'une maîtrise des concepts de la sphère socio-économie, du fonctionnement de l’Entreprise et intégrer la responsabilité sociétale de celle-ci.
ARES. 3.5 Utiliser les outils de l'informatique
ARES. 5.1 Assurer de façon autonome la tenue, le suivi et l'aboutissement des dossiers relatifs à des problèmes juridiques et/ou de gestion
ARES. 5.3 Déterminer les priorités

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Gestion comptable 3

notions de base en comptabilité (UE06)

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Gestion comptable 3

Objectifs :

Identifier les principales obligations légales des sociétés et grands principes en matière de comptabilité à l’aide de la loi, des AR et du code des sociétés.

Contenu :

Rappel des écritures de synthèse et de fin d'exercice (Q2 de UE06)
Les sources du droit comptable

Les règles d'évaluation

Les obligations comptables

Les principes comptables

exercices

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Gestion comptable 3

le support oral ex cathedra constitue le premier support didactique du cours complété par différents supports visuels (p.ex. utilisation du tableau, power point, vidéos, article de presse, wooclap (télévoteurs) = interrogations formatives, exercices pratiques, individuellement ou par petits groupes)
utilisation du style transmissif au niveau des concepts abordés, ainsi que le style incitatif puis associatif et participatif pour la majeure partie du cours et recours la méthode déductive pour assimiler les nouveaux concepts.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Gestion comptable 3

Au terme de l’UE, l’étudiant pourra rechercher, énumérer et appliquer les obligations et principes comptables selon la législation belge.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Gestion comptable 3
L’étudiant devra apporter ses codes, avis et articles de loi (qui ne figureraient pas dans ses codes). syllabus en ligne, notes prises au cours par l’étudiant et documents supplémentaires disponibles sur le campus numérique.	sur le campus numérique

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Gestion comptable 3
Suggestion de livre : MERCIER S. (2017), La législation comptable, Edipro.	en bibliothèque

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Présentiel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable
Vie des affaires II	100	0%	0%		0%		100%	Distanciel - Questions mixtes (mélange des différents types de questions) Examen à livre fermé	2 heures	0%
Vie des affaires II	Cette activité est remédiable

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Gestion comptable 3	30	2	100

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Gestion comptable 3
	L’étudiant devra apporter ses codes, avis et articles de loi (qui ne figureraient pas dans ses codes).<br /><br /> syllabus en ligne, notes prises au cours par l’étudiant et documents supplémentaires disponibles sur le campus numérique.
	Suggestion de livre : MERCIER S. (2017), La législation comptable, Edipro.

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Gestion comptable 3	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Gestion comptable 3	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Gestion comptable 3	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?

Gestion comptable 3	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :

		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?