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Fiche UE 18 : Vie des affaires III

Domaine : Sciences juridiques
Section : Droit

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2022-2023

Vie des affaires III

UE 18

Enseignant responsable : Madame GRITTEN Natasha
Autre(s) enseignant(s) de l'UE : Madame GLOWIC Noémi

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
DRU21VDA4

Nombre de crédits ECTS :
5 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
60 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Méthode d'intégration	Présence obligatoire
Droit commercial	45	4	100	NON
Droits intellectuels	15	1	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Droit est capable de :

ARES. 2.2 Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion.
ARES. 4.4 Développer un esprit de synthèse

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit commercial

Droits intellectuels

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit commercial

Objectifs :

Comprendre les règles qui gouvernent le droit économique
Connaître les obligations imposées aux entrepreneurs
Connaître les différents types de sociétés, leurs avantages et inconvénients
Comprendre les procédures de protection des entreprises (faillite et continuité)
Amener les étudiants à être capables de trouver une solution à une question juridique par la recherche et l'analyse des textes adéquats.

Contenu :

Les différentes notions utiles (entrepreneur, compétence des tribunaux,...)
Les règles préalables à l’exploitation d’une entreprise
L’exploitation d'une entreprise en personne physique ou en société
Les pratiques du commerce et la protection des consommateurs
Les principaux types de sociétés
La faillite et la continuité des entreprises
Les marchés publics

Droits intellectuels

Objectifs :

Connaître les différents droits intellectuels et leur protection

Contenu :

Droit d’auteur et droits voisins
Brevets
Marques
Dessins et Modèles

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit commercial

Cours théorique avec une participation active des étudiants dans la recherche et le traitement de l’information

Droits intellectuels

Cours théorique avec une participation active des étudiants dans la recherche et le traitement de l’information

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit commercial

Conseiller utilement un entrepreneur ou un consommateur dans ses activités professionnelles et/ou contractuelles

Droits intellectuels

Identifier le(s) droit(s) intellectuel(s) intervenant dans une situation donnée
Expliquer le mode de protection du droit et la méthode pour obtenir cette protection

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Droit commercial
Droits intellectuels

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Droit commercial
Power point législation
Droits intellectuels
Support	sur le campus numérique
Législation	sur internet

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Présentiel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Présentiel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit commercial	45	4	100
Droits intellectuels	15	1	100

Conformément à l'article 78 du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études, vous trouverez ici la liste des supports de cours indispensables aux différents cursus prodigués par la Haute Ecole Lucia de Brouckère.
Ces supports de cours peuvent être modifiés suivant l’évolution du contenu précis et de la forme des activités d’apprentissage. Toutefois, leur version finale doit être mis en ligne au plus tard six semaines avant l’épreuve d’évaluation correspondante.
L’étudiant jouissant d’une allocation d’études qui en fait la demande bénéficie, à charge des budgets sociaux de la Haute Ecole, de l’impression sur papier, à titre gratuit, des supports de cours relatif au cursus au sein duquel il est inscrit et qui sont visés dans la liste déterminée à l’alinéa 1er, sous la forme d'un compte-photocopie qui lui sera fourni par le service social de la Haute Ecole.

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droit commercial
	Power point<br/>législation

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droits intellectuels
	Support<br /><br />
	Législation

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droits intellectuels	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
N/C
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
N/C
Droits intellectuels	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
		N/C
		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
		N/C

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droits intellectuels	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
N/C
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
N/C
Droits intellectuels	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
		N/C
		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
		N/C

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Fiche UE 18 : Vie des affaires III

Domaine : Sciences juridiques
Section : Droit

Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2022-2023

Vie des affaires III

UE 18

Enseignant responsable : Madame GRITTEN Natasha
Autre(s) enseignant(s) de l'UE : Madame GLOWIC Noémi

Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1^er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
BLOC 2

Acronyme :
DRU21VDA4

Nombre de crédits ECTS :
5 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
60 h

Unité évaluée en épreuve intégrée

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Méthode d'intégration	Présence obligatoire
Droit commercial	45	4	100	NON
Droits intellectuels	15	1	100	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Droit est capable de :

ARES. 2.2 Présenter des solutions argumentées les mieux appropriées en droit et/ou en gestion.
ARES. 4.4 Développer un esprit de synthèse

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Droit commercial

Droits intellectuels

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Droit commercial

Objectifs :

Contenu :

Droits intellectuels

Objectifs :

Connaître les différents droits intellectuels et leur protection

Contenu :

Droit d’auteur et droits voisins
Brevets
Marques
Dessins et Modèles

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Droit commercial

Cours théorique avec une participation active des étudiants dans la recherche et le traitement de l’information

Droits intellectuels

Cours théorique avec une participation active des étudiants dans la recherche et le traitement de l’information

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Droit commercial

Conseiller utilement un entrepreneur ou un consommateur dans ses activités professionnelles et/ou contractuelles

Droits intellectuels

Identifier le(s) droit(s) intellectuel(s) intervenant dans une situation donnée
Expliquer le mode de protection du droit et la méthode pour obtenir cette protection

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Droit commercial
Droits intellectuels

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Droit commercial
Power point législation
Droits intellectuels
Support	sur le campus numérique
Législation	sur internet

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Première session Examens de Janvier
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Présentiel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C

Activité d'apprentissage	Méthode d'intégration	Deuxième session Examens de Août/Septembre
		Evaluation continue %	Remise de travaux HORS SESSION		Remise de travaux DURANT LA SESSION		Examens écrits			Examens oraux
		Evaluation continue %	%	Date(s) / période(s)	%	Durée	%	Type	Durée	%	Type	Durée
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Présentiel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C
Vie des affaires III	100	0%	0%		0%		0%			100%	Distanciel - Examen oral Examen à livre fermé	12 min/étudiant
Vie des affaires III	Cette activité est remédiable N/C

Liste des activités d'apprentissage :

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Pondération	Présence obligatoire
Droit commercial	45	4	100
Droits intellectuels	15	1	100

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droit commercial
	Power point<br/>législation

	Description	Accès à la source	Url	Support de cours indispensable	A acquérir

Droits intellectuels
	Support<br /><br />
	Législation

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée

Activité d'apprentissage	Première session Examens de Janvier
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droits intellectuels	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
N/C
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
N/C
Droits intellectuels	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
		N/C
		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
		N/C

Activité d'apprentissage	Deuxième session Examens de Août/Septembre
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation
	Conditions d'évaluations	Répartition de l'évaluation	Droits intellectuels	PRESENTIEL	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
N/C
Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
N/C
Droits intellectuels	DISTANCIEL sauf exceptions	% dédié à l'évaluation continue % dédié à la remise de travaux en dehors des sessions d'examens Dates pour les remises de ces travaux % dédié à la remise de travaux durant la session des examens Durée nécessaire pendant la session % dédié à un examen écrit Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen % dédié à un examen oral Type d'examen Est-ce que les étudiants peuvent disposer de leurs supports durant l'examen ? Durée de cet examen
		Est-ce que cette activité est remédiable par rapport à la session précédente? (Est-ce que l'étudiant peut améliorer sa note lors de cette session en présentant une nouvelle épreuve dont les résultats annulent la précédente note?)
		Si l'activité n'est pas remédiable, merci d'expliquer pourquoi elle n'est pas remédiable :
		N/C
		Avez-vous des informations complémentaires à renseigner aux étudiants relatif à cette évaluation?
		N/C