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Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Comptabilité
Option : Comptabilité (Gestion)
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2026-2027

Travaux pratiques de fiscalité

UE 42

Enseignant(s) responsable de l'UE : Autre(s) enseignant(s) de l'UE : Brenda CONDE Robert GUIAUX

Coordonnées du service :
Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles

Langue(s) d'enseignement :
Français

Niveau du cycle :
1 er cycle

Période de l'année :
Quadrimestre 1

Cadre européen de certification :
Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études :
Bloc 3

Acronyme :
CUG31TPFI

Nombre de crédits ECTS :
5 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
60h

Unité évaluée en épreuves spécifiques

Les activités d’apprentissage qui composent cette unité d’enseignement sont regroupées parce qu'elles poursuivent des objectifs communs et constituent un ensemble pédagogique au niveau des acquis d'apprentissage attendus.

Liste des UE prérequises :
Néant

Liste des UE corequises :
Néant

Liste des activités d'apprentissage:

Activité d'apprentissage Volume horaire ECTS Présence obligatoire
CG31IPPINR Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents 20 1 OUI
CG31TPTVA Travaux pratiques : TVA 20 2 OUI
CG31ISOIPM Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales 20 2 OUI

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Comptabilité est capable de :

  • HE. 2. d'établir, rédiger avec méthode et rigueur (forme, délais …) les comptes annuels, les documents fiscaux et légaux en développant, s’il échet, les sources juridiques de ces écritures dans un contexte national et international.
  • HE. 6. de communiquer de manière structurée et défendre les documents de synthèse et d’analyse par écrit ou oralement tant en français qu’en néerlandais et en anglais, intramuros et extramuros…
  • HE. 7. de rechercher, trier, traiter et actualiser les données et les informations
  • HE. 8. d'identifier ses besoins en développement afin de s’inscrire dans une démarche de formation permanente

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

  • Maitriser les aspects pratiques et théoriques de l'IPP

Travaux pratiques : TVA

  • Maitriser les aspects pratiques et théoriques de la TVA

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

  • Maitriser les aspects pratiques et théoriques de l'Isoc

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

Objectifs :
  • Déterminer et qualifier des revenus d'une situation donnée en vue d'établir la déclaration, d'expliquer le calcul de l'impôt et de choisir la voie la moins imposée au moyen des outils informatiques et légaux.
Contenu :
  • Etude de cas: IPP et INR/PP avec utilisation de pièces justificatives. Commentaires des impacts fiscaux.

Travaux pratiques : TVA

Objectifs :
  • Etude de cas: Pouvoir sur base de situations particulières, faire un raisonnement TVA correct et déclarer une opération TVA cohérente par rapport à celui-ci. Pouvoir remplir des documents TVA officiels en faisant preuve de curiosité, d'autonomie et de rigueur.
Contenu :
  • Eudes de cas sur des matières spécifiques Déductions TVA Fait générateur- Cause d'exigibilité Principales obligations TVA Exercices de synthèse.

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

Objectifs :
  • Déterminer les impacts fiscaux d'une situation donnée et établissement de la déclaration Isoc. Pouvoir choisir la voie la moins imposée au moyen des outils informatiques et légaux.
Contenu :
  • Etudes de cas: Examen des déductions fiscales et déclaration Isoc complète. Principaux éléments de la déclaration IPM.

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

  • • En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes. Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.

Travaux pratiques : TVA

  • • En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes. Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

  • • En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes. Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

  • • A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant la taxation des revenus de personnes physiques résidentes ou non résidentes et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.

Travaux pratiques : TVA

  • • A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant des questions pratiques de TVA et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

  • • A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant la taxation des revenus de contribuables soumis à l'impôt des sociétés ou à l'impôt des personnes morales et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.

Description des supports de cours indispensables :

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Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

Travaux pratiques : TVA

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

Description des références et des supports :

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Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

Travaux pratiques : TVA

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :

Chaque activité d'apprentissage de cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve spécifique

Méthode d'intégration

  • Si aucune des notes des différentes AA qui composent l’UE ne se situe en deçà de 8/20, c’est la technique de la moyenne arithmétique pondérée qui est appliquée.
  • Si la note d’une ou plusieurs AA composant une UE se situe en deçà de 8/20, la note finale de l’UE correspondra à la plus mauvaise des notes reçues.