Fondements du droit

UE 02

Enseignant(s) responsable de l'UE : Murielle VANDERMERSCH

Coordonnées du service : Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement : Français

Niveau du cycle : 1er cycle

Période de l'année : Quadrimestre 1

Cadre européen de certification : Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme : Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études : Bloc 1

Acronyme : CU11FDV2

Nombre de crédits ECTS : 5 (Facteur de pondération)

Volume horaire : 60h (Q1 60 / Q2 0)

Épreuve intégrée

Liste des UE prérequises : Néant

Liste des UE corequises : Néant

Liste des activités d'apprentissage

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Présence obligatoire
C11DC Droit civil	60	5	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme

RE01.5 ARES. 1.5 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
RE02.3 ARES. 2.3 Négocier, argumenter et défendre les dossiers
RE04.2 ARES. 4.2 S’assurer de la cohérence et de la pertinence des données
RE04.3 ARES. 4.3 Vérifier la conformité des documents aux exigences légales

Autres connaissances ou compétences prérequises

Néant.

Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE

Droit civil

Objectifs

L'objectif de l’UE est de permettre à l’étudiant de comprendre l’importance du droit en général tant dans la vie privée que dans la vie professionnelle. Le cours initie l’étudiant aux principes et notions juridiques de base et lui permettent d’aborder des branches de droit plus spécialisées (droit fiscal, droit commercial, droit social).

Contenu

L’organisation politique et juridictionnelle- les personnes- les biens -la preuve - les obligations en général- la responsabilité contractuelle – les contrats spéciaux (vente – bail- prêt – dépôt - mandat) - la responsabilité civile.

Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement

Droit civil

Les différentes parties des activités d’enseignement sont d’abord abordées théoriquement, en incitant l'étudiant, s’il échet, à retrouver les dispositions légales pertinentes. Chaque chapitre fait ensuite l’objet d’exercices à résoudre par les étudiants.

Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE

Droit civil

Après avoir identifié un problème, de manière théorique ou sur base de cas pratiques, proposer une réponse complète sur base des sources juridiques pertinentes et de justifier la cohérence de la réponse avec la (les) disposition(s) choisie(s).

Description des supports de cours indispensables

Description	Accès à la source	URL
Droit civil : Codes Kluwer pour l'étudiant en droit	sur internet	—
Droit civil : Syllabus	sur le campus numérique	—

Description des références et des supports complémentaires

Aucune référence complémentaire renseignée.

Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE

L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.

Janvier

Ensemble de l'UE

Examen écrit — 100 %

Type de questions : Questions ouvertes · Examen à livre : Livre fermé

Janvier bis

Ensemble de l'UE

Examen écrit — 100 %

Type de questions : Questions ouvertes · Examen à livre : Livre fermé

Août

Ensemble de l'UE

Examen écrit — 100 %

Type de questions : Questions ouvertes · Examen à livre : Livre fermé