Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Comptabilité
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2023-2024
Enseignant(s) responsable de l'UE :
Brenda CONDE
Autres enseignant·e·s de l'UE :
Yi Lei ZHENG
Coordonnées du service :
Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht
Langue(s) d'enseignement :
Français
Niveau du cycle :
1er cycle
Période de l'année :
Quadrimestre 2
Cadre européen de certification :
Niveau 6
Caractère obligatoire ou au choix dans le programme :
Cours obligatoire dans le programme
Renseignements d'identification
Année d'études : Bloc 2
Acronyme : CU22ISO
Nombre de crédits ECTS : 5 (Facteur de pondération)
Volume horaire : 45h (Q1 0 / Q2 45)
Épreuve intégrée
Liste des UE prérequises :
Néant
Liste des UE corequises :
Néant
Liste des activités d'apprentissage
| Activité d'apprentissage | Volume horaire | ECTS | Présence obligatoire |
|---|
| C22ISO1 Impôt des sociétés 1 | 15 | 2 | NON |
| C22ISO2 Impôt des sociétés 2 | 30 | 3 | NON |
Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme
- HE02 HE. 2. d'établir, rédiger avec méthode et rigueur (forme, délais …) les comptes annuels, les documents fiscaux et légaux en développant, s’il échet, les sources juridiques de ces écritures dans un contexte national et international.
- HE07 HE. 7. de rechercher, trier, traiter et actualiser les données et les informations
- HE08 HE. 8. d'identifier ses besoins en développement afin de s’inscrire dans une démarche de formation permanente
Autres connaissances ou compétences prérequises
Néant.
Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE
Impôt des sociétés 1
Objectifs
Détermination des personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés au travers de cas pratiques.
Calcul de l'impôt et des diverses cotisations distinctes dans des cas pratiques.
Contenu
Personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés
Calcul de l'impôt et cotisations distinctes.
Impôt des sociétés 2
Objectifs
Examen des divers aspects du résultat imposable avec étude des impacts dans la déclaration fiscale.
Contenu
Mouvement des bénéfices réservés imposables
Dépenses non admises
Dividendes distribués
Eléments du résultat sur lesquels s'applique la limitation de déduction
Ventilation du résultat d'après sa provenance.
Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement
Impôt des sociétés 1
Lecture à domicile du livre de référence
Exercices pratiques au cours.
Une partie du cours se fait à distance.
Les horaires de l’enseignement à distance sont renseignés sur les plateformes de cours.
Impôt des sociétés 2
Lecture à domicile du livre de référence
Exercices pratiques au cours.
Une partie du cours se fait à distance.
Les horaires de l’enseignement à distance sont renseignés sur les plateformes de cours.
Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE
Impôt des sociétés 1
L'étudiant doit pouvoir justifier, de manière complète et cohérente, dans des situations pratiques, les contribuables soumis à l'Isoc et les distinguer de ceux soumis à l'IPM ou à l'IPP.
L'étudiant doit pouvoir retrouver et justifier, sur base de situations données, le taux applicable à une société et calculer l’impôt de manière cohérente en se basant sur les sources juridiques.
Impôt des sociétés 2
L'étudiant doit pouvoir établir et expliquer correctement un résultat fiscal ventilé ou non et placer ces éléments dans la déclaration fiscale en partant de données de comptes internes et autre éléments d'un audit fiscal.
Description des supports de cours indispensables
| Description | Accès à la source | URL |
|---|
| Impôt des sociétés 1 : Syllabus |
sur le campus numérique |
— |
| Impôt des sociétés 1 : Sources juridiques |
sur internet |
— |
| Impôt des sociétés 2 : Syllabus |
sur le campus numérique |
— |
| Impôt des sociétés 2 : Sources juridiques |
sur internet |
— |
Description des références et des supports complémentaires
| Description | Accès à la source | URL |
|---|
| Impôt des sociétés 1 : Code fiscal à jour. |
— |
— |
| Impôt des sociétés 2 : Code fiscal à jour. |
— |
— |
Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE
L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.
Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.
Juin
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) ·
Examen à livre : Livre fermé
Août
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) ·
Examen à livre : Livre fermé
