L’étudiant intègre les éléments essentiels du droit pénal tant dans son aspect général que spécial. Il prend connaissance et utilisent à bon escient les textes juridiques appropriés aux cas qui lui sont proposés et différencie clairement l’intérêt de la distinction entre le DPG et le DPSp ;

Cet apprentissage se fera par la lecture attentive de décisions de jurisprudence proposées en intégrant la spécificité de la rédaction des décisions en matière pénale et l’intérêt de celles-ci dans l’apprentissage de la matière théorique.

L’étudiant prend connaissance et utilise les sources essentielles du droit pénal : le cours magistral est documenté d’extraits de décisions de jurisprudence et fait référence aux articles de loi ad hoc.

Introduction – La loi pénale – Livre I Droit pénal général – Livre II Droit pénal spécial.

Application de la loi pénale dans le temps et dans l’espace.

la notion d'infraction.

Élément légal, matériel, moral/intentionnel de l'infraction.

Présentation des modifications à intervenir et d'application en avril 2026.

L’étudiant intègre les principes de la législation jeunesse et son application par les divers niveaux de compétences ayant cette matière dans ses attributions. 

L'étudiant comprend les mécanisme  particuliers d'application concrète de la législation jeunesse (mineurs FQI et mineurs en danger).

Introduction et évolution de la matière liée à la protection de la jeunesse. 

Textes applicables à la protection de la jeunesse (internationaux, fédéral, entités fédérées, ...).

Accès du mineur à la  justice (pénale, civile).

Mineurs FQI (Ayant commis des faits qualifiés infraction et dessaisissement, application de la loi Salduz aux mineurs FQI, ... )

Mineurs en danger (SAJ (service d'aide à la jeunesse) , SPJ (service de protection de la jeunesse )).

MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)

Au niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.

Au niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multiculturalité du groupe.

Au niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.

MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal).

Au niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.

Au niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multiculturalité du groupe.

Au niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.

- résoudre des problèmes simples en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales relatives au droit pénal général et spécial et de l’évolution juridique, éthique, déontologique et sociétale en la matière ; il sera apte à évoluer dans une démarche de formation permanente, il exercera ces tâches dans le respect des règles déontologiques des impératifs juridiques relatives au droit pénal général et spécial et aux autres matières du droit qui lui seraient utiles dans ce cadre; d’adopter une attitude responsable, critique et réflexive eu égard aux situations juridiques et au public qui lui serait présenté dans les divers cadres dans lesquels il pourrait évoluer (prisons, maisons de justice, IPPJ, SPJ, SAJ, médiation pénale, greffes, parquets, zone de police, …),

- tenir, présenter et suivre de sujets relatifs à l'application des lois, décrets et règlements dans le cadre de situations caractérisées par des problèmes juridiques de droit pénal et autres rencontrés dans le cadre du milieu professionnel dans lequel il sera amené à évoluer (prisons, maisons de justice, IPPJ, médiation pénale, greffes, parquets, zone de police, ...) ; moduler le langage juridique hermétique afin de le rendre accessible aux personnes non spécialisées dans les matières juridique (collaborateurs ou personne lambda), il intégrera l’intérêt d’adapter son langage juridique en fonction du publique auquel il devra s’adresser,

- rechercher les informations actualisées, coordonnées et par le biais de sources diversifiées qui lui ont été proposées, législatives, jurisprudentielles, doctrinales et étendues, d’utiliser les outils informatiques ad hoc

- rassembler, coordonner et vérifier les données les plus actuelles et les plus adaptées dans les exercices de recherche qui lui sont présentées dans le respect des sources idoines du droit, de leur hiérarchie et de leurs procédures, de leur évolution et modification ;

- analyser diverses situations relevant d'une même problématique, d'en établir une synthèse et de formuler éventuellement des propositions d'information, d'amélioration, de prévention et, le cas échéant, de solutions ad hoc, en faisant preuve de créativité,

- organiser son travail afin de respecter les délais en en déterminant les priorités .

- résoudre des problèmes simples en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales relatives au droit pénal général et spécial et de l’évolution juridique, éthique, déontologique et sociétale en la matière ; il sera apte à évoluer dans une démarche de formation permanente, il exercera ces tâches dans le respect des règles déontologiques des impératifs juridiques relatives au droit pénal général et spécial et aux autres matières du droit qui lui seraient utiles dans ce cadre; d’adopter une attitude responsable, critique et réflexive eu égard aux situations juridiques et au public qui lui serait présenté dans les divers cadres dans lesquels il pourrait évoluer (prisons, maisons de justice, IPPJ, SPJ, SAJ, médiation pénale, greffes, parquets, zone de police, …),

- tenir, présenter et suivre de sujets relatifs à l'application des lois, décrets et règlements dans le cadre de situations caractérisées par des problèmes juridiques de droit pénal et autres rencontrés dans le cadre du milieu professionnel dans lequel il sera amené à évoluer (prisons, maisons de justice, IPPJ, médiation pénale, greffes, parquets, zone de police, ...) ; moduler le langage juridique hermétique afin de le rendre accessible aux personnes non spécialisées dans les matières juridique (collaborateurs ou personne lambda), il intégrera l’intérêt d’adapter son langage juridique en fonction du publique auquel il devra s’adresser,

- rechercher les informations actualisées, coordonnées et par le biais de sources diversifiées qui lui ont été proposées, législatives, jurisprudentielles, doctrinales et étendues, d’utiliser les outils informatiques ad hoc,

- rassembler, coordonner et vérifier les données les plus actuelles et les plus adaptées dans les exercices de recherche qui lui sont présentées dans le respect des sources idoines du droit, de leur hiérarchie et de leurs procédures, de leur évolution et modification ; 

- analyser diverses situations relevant d'une même problématique, d'en établir une synthèse et de formuler éventuellement des propositions d'information, d'amélioration, de prévention et, le cas échéant, de solutions ad hoc, en faisant preuve de créativité,

- organiser son travail afin de respecter les délais en en déterminant les priorités .