Droits intellectuels et de l’entreprise

UE 21

Enseignant(s) responsable de l'UE : Natasha GRITTEN
Autres enseignant·e·s de l'UE : Florent LORIAUX

Coordonnées du service : Campus d'Anderlecht
Avenue Émile Gryzon 1 (bât. 4C)
1070 Anderlecht

Langue(s) d'enseignement : Français

Niveau du cycle : 1er cycle

Période de l'année : Quadrimestre 1

Cadre européen de certification : Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme : Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études : Bloc 2

Acronyme : MKU21DRCOINT

Nombre de crédits ECTS : 3 (Facteur de pondération)

Volume horaire : 45h (Q1 45 / Q2 0)

Épreuve intégrée

Liste des UE prérequises : Néant

Liste des UE corequises : Néant

Liste des activités d'apprentissage

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Présence obligatoire
MK21DRCOM Droits intellectuels et de l’entreprise	45	3	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme

HE03 HE. 3. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing fait des recommandations stratégiques fondées sur l’analyse du comportement des consommateurs et acheteurs, ainsi que sur le diagnostic de la situation de l’entreprise et de son environnement.
HE07 HE. 7. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing met en œuvre les compétences de négociation, de communication et de vente nécessaires pour prendre en charge la gestion et la dynamisation d’une équipe commerciale, la gestion d’un commerce, d’un ecommerce ou la gestion d’une PME
RE01.1 ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
RE01.5 ARES. 1.5 Proposer des solutions innovantes dans le développement des projets marketing et les accompagner
RE01.6 ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
RE02.3 ARES. 2.3 Orienter la communication en fonction des publics cibles
RE04 ARES. 4 Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

Autres connaissances ou compétences prérequises

Droits intellectuels et de l’entreprise

pas de prérequis

Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE

Droits intellectuels et de l’entreprise

Objectifs

Connaître les grands principes du droit économique et de la protection du consommateur Connaître les grands principes applicables aux droits intellectuels

Contenu

Généralités du droit économique Accès à la profession Pratiques du commerce Droits des sociétés Continuité des entreprises et faillites Droits intellectuels: Droit d’auteur et droits voisins Brevets Marques Dessins et modèles

Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement

Droits intellectuels et de l’entreprise

Partenariat avec les YEP, enseignement ex-cataedra, enseignement participatif

Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE

Droits intellectuels et de l’entreprise

Au terme du cours de droits commercial et intellectuels, l’étudiant, sur base qu’une question commerciale donnée, trouve, analyse et comprend les sources juridiques adéquates et tente de dégager la solution la plus adéquate.

Description des supports de cours indispensables

Aucun support indispensable renseigné.

Description des références et des supports complémentaires

Description	Accès à la source	URL
Droits intellectuels et de l’entreprise : Législation	sur internet	—
Droits intellectuels et de l’entreprise : Support	sur le campus numérique	—

Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE

L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.

Janvier

Ensemble de l'UE

Évaluation continue — 25 %

Type de questions : Examen Oral · Examen à livre : Livre fermé

Examen oral — 75 %

Type de questions : Examen Oral · Examen à livre : Livre fermé

Août

Ensemble de l'UE

Examen oral — 100 %

Type de questions : Examen Oral · Examen à livre : Livre fermé