Renseignements d'identification

Année d'études :
Bloc 3

Acronyme :
CUG31TPFI

Nombre de crédits ECTS :
5 (Facteur de pondération)

Volume horaire :
60h

Liste des activités d'apprentissage:

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Présence obligatoire
CG31IPPINR Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents	20	1	NON
CG31TPTVA Travaux pratiques : TVA	20	2	NON
CG31ISOIPM Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales	20	2	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :

Au terme de sa formation, le Bachelier en Comptabilité est capable de :

• HE. 2. d'établir, rédiger avec méthode et rigueur (forme, délais …) les comptes annuels, les documents fiscaux et légaux en développant, s’il échet, les sources juridiques de ces écritures dans un contexte national et international.
• HE. 6. de communiquer de manière structurée et défendre les documents de synthèse et d’analyse par écrit ou oralement tant en français qu’en néerlandais et en anglais, intramuros et extramuros…
• HE. 7. de rechercher, trier, traiter et actualiser les données et les informations
• HE. 8. d'identifier ses besoins en développement afin de s’inscrire dans une démarche de formation permanente

Autres connaissances ou compétences prérequises :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

• Maitriser les aspects pratiques et théoriques de l'IPP

Travaux pratiques : TVA

• Maitriser les aspects pratiques et théoriques de la TVA

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

• Maitriser les aspects pratiques et théoriques de l'Isoc

Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

Objectifs :

• Déterminer et qualifier des revenus d'une situation donnée en vue d'établir la déclaration, d'expliquer le calcul de l'impôt et de choisir la voie la moins imposée au moyen des outils informatiques et légaux.

Contenu :

• Etude de cas: IPP et INR/PP avec utilisation de pièces justificatives. Commentaires des impacts fiscaux.

Travaux pratiques : TVA

Objectifs :

• Etude de cas: Pouvoir sur base de situations particulières, faire un raisonnement TVA correct et déclarer une opération TVA cohérente par rapport à celui-ci. Pouvoir remplir des documents TVA officiels en faisant preuve de curiosité, d'autonomie et de rigueur.

Contenu :

• Eudes de cas sur des matières spécifiques Déductions TVA Fait générateur- Cause d'exigibilité Principales obligations TVA Exercices de synthèse.

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

Objectifs :

• Déterminer les impacts fiscaux d'une situation donnée et établissement de la déclaration Isoc. Pouvoir choisir la voie la moins imposée au moyen des outils informatiques et légaux.

Contenu :

• Etudes de cas: Examen des déductions fiscales et déclaration Isoc complète. Principaux éléments de la déclaration IPM.

Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

• • En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes. Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.

Travaux pratiques : TVA

• • En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes. Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

• • En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes. Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.

Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :

Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents

• • A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant la taxation des revenus de personnes physiques résidentes ou non résidentes et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.

Travaux pratiques : TVA

• • A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant des questions pratiques de TVA et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.

Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

• • A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant la taxation des revenus de contribuables soumis à l'impôt des sociétés ou à l'impôt des personnes morales et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.

Description des supports de cours indispensables :

Description	Accès à la source	Url
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
Taxwin Expert Outils Office 365
Travaux pratiques : TVA
Taxwin Expert Outils Office 365
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
Darte et Noel, "Maitriser l'impôt des sociétés" Edition 2020, Edipro. Taxwin Expert Outils Office 365	sur internet	https://www.edipro.eu/fr

Description des références et des supports :

Description	Accès à la source	Url
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
	Ce support de cours est disponible sur le campus numérique
Travaux pratiques : TVA
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales

Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :