Droit I

UE 17

Enseignant(s) responsable de l'UE : Nathalie CORBEEL

Coordonnées du service : Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles

Langue(s) d'enseignement : Français

Niveau du cycle : 1er cycle

Période de l'année : Quadrimestre 2

Cadre européen de certification : Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme : Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études : Bloc 1

Acronyme : MKU12DRO1

Nombre de crédits ECTS : 4 (Facteur de pondération)

Volume horaire : 39h (Q1 0 / Q2 39)

Épreuve intégrée

Liste des UE prérequises : Néant

Liste des UE corequises : Néant

Liste des activités d'apprentissage

Activité d'apprentissage	Volume horaire	ECTS	Présence obligatoire
MK12OBC Obligations et contrats	39	4	NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme

HE01 HE. 1. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing résout des problèmes complexes en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des préoccupations éthiques, environnementales et sociétales de l’entreprise.
RE03.4 ARES. 3.4 Respecter les prescriptions légales nationales et internationales

Autres connaissances ou compétences prérequises

Néant.

Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE

Obligations et contrats

Objectifs

Amener l'étudiant à appréhender la matière des obligations et des contrats spéciaux en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques idoines à la structure professionnelle dans laquelle il évolue.\r\nApporter aux étudiants de marketing, les bases essentielles à la compréhension de situations juridiques déterminées relatives aux obligations et contrats.

Contenu

Obligations-Contrats : distinction.

Obligations (sources, éléments, nature, modalités, Responsabilité civile extracontractuelle et contractuelle …).

Contrats spéciaux : vente, bail, mandat, dépôt, prêts …

Produits défectueux et vices cachés.

Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement

Obligations et contrats

MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)

Au niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.

Au niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multiculturalité du groupe.

Au niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.

Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE

Obligations et contrats

À l'issue du cours de Obligations et contrats, l'étudiant est capable d'appréhender des problèmes juridiques simples en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques relatives à la matière des obligations et des contrats.

Description des supports de cours indispensables

Aucun support indispensable renseigné.

Description des références et des supports complémentaires

Description	Accès à la source	URL
Obligations et contrats :	—	—

Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE

L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.

Juin

Ensemble de l'UE

Examen écrit — 100 %

Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) · Examen à livre : Livre fermé

La clef d'accès au cours sur l'ecampus, ainsi que les modalités d'évaluations et renseignement quelconque concernant cette UE seront exclusivement communiqués lors des séances de cours en présentiel. Aucune communication ce concernant ne sera faites par courriels.

Août

Ensemble de l'UE

Examen écrit — 100 %

Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) · Examen à livre : Livre fermé