Section : Marketing
Année académique 2025-2026
Droit I
UE 17
Coordonnées du service :
Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles
Langue(s) d'enseignement :
Français
Niveau du cycle :
1
er
cycle
Période de l'année :
Quadrimestre 2
Cadre européen de certification :
Niveau 6
Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme
Renseignements d'identification
Année d'études :
Bloc 1
Acronyme :
MKU12DRO1
Nombre de crédits ECTS :
4 (Facteur de pondération)
Volume horaire :
39h
Unité évaluée en épreuve intégrée
Liste des UE prérequises :
Néant
Liste des UE corequises :
Néant
Liste des activités d'apprentissage:
| Activité d'apprentissage | Volume horaire | ECTS | Présence obligatoire |
|---|---|---|---|
| MK12OBC Obligations et contrats | 39 | 4 | NON |
Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :
Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :
- ARES. 3.4 Respecter les prescriptions légales nationales et internationales
- HE. 1. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing résout des problèmes complexes en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des préoccupations éthiques, environnementales et sociétales de l’entreprise.
Autres connaissances ou compétences prérequises :
Obligations et contrats
Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :
Obligations et contrats
Objectifs :
- Amener l'étudiant à appréhender la matière des obligations et des contrats spéciaux en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques idoines à la structure professionnelle dans laquelle il évolue.
Apporter aux étudiants de marketing, les bases essentielles à la compréhension de situations juridiques déterminées relatives aux obligations et contrats.
Contenu :
Obligations-Contrats : distinction.
Obligations (sources, éléments, nature, modalités, Responsabilité civile extracontractuelle et contractuelle …).
Contrats spéciaux : vente, bail, mandat, dépôt, prêts …
Produits défectueux et vices cachés.
Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :
Obligations et contrats
MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)
Au niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.
Au niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multiculturalité du groupe.
Au niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.
Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :
Obligations et contrats
- À l'issue du cours de Obligations et contrats, l'étudiant est capable d'appréhender des problèmes juridiques simples en autonomie ou en équipe, dans le respect des prescriptions légales et des constructions juridiques relatives à la matière des obligations et des contrats.
Description des supports de cours indispensables :
| Description | Accès à la source | Url |
|---|---|---|
Obligations et contrats |
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Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :
Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée
| Activité d'apprentissage | Méthode d'intégration | Evaluation continue % |
Remise de travaux Hors Session % |
Remise de travaux Durant la Session % |
Examen écrit % |
Examen oral % |
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|---|---|---|---|---|---|---|---|
Evaluation du deuxième quadrimestre (Session de Juin) |
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| Droit I | 100 | 0% | 0% | 0% | 100% | 0% | |
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Type d'évaluation : Présentiel
- L'UE est évaluée durant la session des examens par un examen écrit La clef d'accès au cours sur l'ecampus, ainsi que les modalités d'évaluations et renseignement quelconque concernant cette UE seront exclusivement communiqués lors des séances de cours en présentiel. Aucune communication ce concernant ne sera faites par courriels. |
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Evaluation de deuxième session (Session de Août) |
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| Droit I | 100 | 0% | 0% | 0% | 100% | 0% | |
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Type d'évaluation : Présentiel
- L'UE est évaluée durant la session des examens par un examen écrit La clef d'accès au cours sur l'ecampus, ainsi que les modalités d'évaluations et renseignement quelconque concernant cette UE seront exclusivement communiqués lors des séances de cours en présentiel. Aucune communication ce concernant ne sera faites par courriels. |
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