Section : Marketing
Année académique 2025-2026
Droits intellectuels et de l’entreprise
UE 21
Coordonnées du service :
Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles
Langue(s) d'enseignement :
Français
Niveau du cycle :
1
er
cycle
Période de l'année :
Quadrimestre 1
Cadre européen de certification :
Niveau 6
Caractère obligatoire ou au choix dans le programme ou option de l'étudiant :
Cours obligatoire dans le programme
Renseignements d'identification
Année d'études :
Bloc 2
Acronyme :
MKU21DRCOINT
Nombre de crédits ECTS :
3 (Facteur de pondération)
Volume horaire :
39h
Unité évaluée en épreuve intégrée
Liste des UE prérequises :
Néant
Liste des UE corequises :
Néant
Liste des activités d'apprentissage:
| Activité d'apprentissage | Volume horaire | ECTS | Présence obligatoire |
|---|---|---|---|
| MK21DRCOM Droits intellectuels et de l’entreprise | 39 | 3 | NON |
Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme :
Au terme de sa formation, le Bachelier en Marketing est capable de :
- ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
- ARES. 1.5 Proposer des solutions innovantes dans le développement des projets marketing et les accompagner
- ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
- ARES. 2.3 Orienter la communication en fonction des publics cibles
- ARES. 4 Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
- HE. 3. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing fait des recommandations stratégiques fondées sur l’analyse du comportement des consommateurs et acheteurs, ainsi que sur le diagnostic de la situation de l’entreprise et de son environnement.
- HE. 7. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing met en œuvre les compétences de négociation, de communication et de vente nécessaires pour prendre en charge la gestion et la dynamisation d’une équipe commerciale, la gestion d’un commerce, d’un ecommerce ou la gestion d’une PME
Autres connaissances ou compétences prérequises :
Droits intellectuels et de l’entreprise
DROIT : obligations et contrats
Descriptif des objectifs et des contenus de l’UE :
Droits intellectuels et de l’entreprise
Objectifs :
- Connaître les grands principes du droit économique et de la protection du consommateur Connaître les grands principes applicables aux droits intellectuels
Contenu :
- Généralités du droit économique Accès à la profession Pratiques du commerce Droits des sociétés Continuité des entreprises et faillites Droits intellectuels: Droit d’auteur et droits voisins Brevets Marques Dessins et modèles
Activités et méthodes d’apprentissage et d’enseignement :
Droits intellectuels et de l’entreprise
Enseignement ex-cataedra, enseignement participatif
Acquis d’apprentissages sanctionnés, spécifiques et contribuant à l’UE :
Droits intellectuels et de l’entreprise
- Au terme du cours de droits commercial et intellectuels, l’étudiant, sur base qu’une question commerciale donnée, trouve, analyse et comprend les sources juridiques adéquates et tente de dégager la solution la plus adéquate.
Description des supports de cours indispensables :
| Description | Accès à la source | Url |
|---|---|---|
Droits intellectuels et de l’entreprise |
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Mode d’évaluation et de pondération par activité au sein de l’UE :
Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée
| Activité d'apprentissage | Méthode d'intégration | Evaluation continue % |
Remise de travaux Hors Session % |
Remise de travaux Durant la Session % |
Examen écrit % |
Examen oral % |
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|---|---|---|---|---|---|---|---|
Evaluation du premier quadrimestre (Session de Janvier) |
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| Droits intellectuels et de l’entreprise | 100 | 0% | 0% | 0% | 0% | 100% | |
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Type d'évaluation : Présentiel
- L'UE est évaluée durant la session des examens par un examen écrit qui sera suivi d'un examen oral Consignes pour le cours et l'examen. Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement. L'examen comporte une partie écrite sur 10 points (20 minutes) et une partie orale avec 2 questions sur 5 points (10 minutes). Les étudiants doivent donc tous être présents à la première heure indiquée sur l'horaire pour passer la partie écrite. On établira le cas échéant un ordre de passage pour la partie orale à la fin de la partie écrite. Les étudiants qui seront absents à la partie écrite ne pourront pas présenter la partie orale. Pour la préparation et l'examen, les étudiants seront en possession de quoi écrire et, s'ils le souhaitent, de toute législation non annotée (les soulignements, surlignements et post-it sont autorisés). |
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Evaluation de deuxième session (Session de Août) |
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| Droits intellectuels et de l’entreprise | 100 | 0% | 0% | 0% | 0% | 100% | |
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Type d'évaluation : Présentiel
- L'UE est évaluée durant la session des examens par un examen écrit qui sera suivi d'un examen oral Consignes pour le cours et l'examen. Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement. L'examen comporte une partie écrite sur 10 points (20 minutes) et une partie orale avec 2 questions sur 5 points (10 minutes). Les étudiants doivent donc tous être présents à la première heure indiquée sur l'horaire pour passer la partie écrite. On établira le cas échéant un ordre de passage pour la partie orale à la fin de la partie écrite. Les étudiants qui seront absents à la partie écrite ne pourront pas présenter la partie orale. Pour la préparation et l'examen, les étudiants seront en possession de quoi écrire et, s'ils le souhaitent, de toute législation non annotée (les soulignements, surlignements et post-it sont autorisés). |
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