Coordonnées du service :
Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles
Langue(s) d'enseignement : —
Niveau du cycle : 1er cycle
Période de l'année : Quadrimestre 1
Cadre européen de certification : Niveau 6
Caractère obligatoire ou au choix dans le programme : Cours obligatoire dans le programme
Année d'études : Bloc 1
Acronyme : DRU11ADRVP1
Nombre de crédits ECTS : 4 (Facteur de pondération)
Volume horaire : 53h (Q1 53 / Q2 0)
Liste des UE prérequises : Néant
Liste des UE corequises : Néant
| Activité d'apprentissage | Volume horaire | ECTS | Présence obligatoire |
|---|---|---|---|
| DR11MD Méthodologie du droit | 13 | 1 | NON |
| DR11DRE Droits réels et exercices pratiques de droits réels et méthodologie | 40 | 3 | NON |
Néant.
- Faire acquérir aux étudiants les principes de la méthodologie juridique par l'application concrète à la matières des droits réels;- Apprendre aux étudiants à utiliser le "Guide des références, citations et abréviations juridiques" en utilisant les trois sources principales du droit (législation-jurisprudence-doctrine);- Insérer les diverses matières dans la pratique par l’analyse de décisions de jurisprudence actuelles et actualisées;- Intégrer étroitement la méthodologie du droit dans l'apprentissage de la matière afin de familiariser l'étudiant à son application concrète; familiariser l'étudiant à l'utilisation de l'outils informatique dans la rédaction de travaux et dans la recherche des sources utiles à la rédaction de ceux-ci dans les bibliothèques en ligne (Stradalex, Belgiquelex …);
Approche méthodologique - Utilisation des outils (en ligne et version papier) utiles afin d'appréhender et de solutionner des cas pratiques concernant la matière des droits réels : réalisations d'exercices pratiques appliquant la méthodologie à la matière des droits réels et de recherches juridiques sur les sites en ligne (Stradalex, Belgiquelex, ...).
MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)\r\nAu niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.\r\nAu niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multi-culturalité du groupe.\r\nAu niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.
MAGISTRAL TRANSMISIF / COMPAGNONNAGE / COOPÉRATION / DIMENSION SOCIALE DES APPRENTISSAGES / PARADIGME SOCIO-HISTORIQUE /CONFLIT SOCIO-COGNITIF / TRANSFERT DES APPRENTISSAGES / ZDP (zone de développement proximal)\r\nAu niveau de la matière : contextualisation des contenus théoriques / Appropriation du vocabulaire juridique et de la matière théorique.\r\nAu niveau de l’étudiant: relations sociales et apprentissages cognitifs - coopératif : cognition et relations sociales / motivation et relations sociales / échange des conceptions /perception entre étudiants et transmission de leur savoir aux autres étudiants / transfert des apprentissages / collaboration – coopération – tutorat implicite / mise en valeur de la multi-culturalité du groupe.\r\nAu niveau de l’enseignant : apprendre / motiver / méthode de travail / former / socialiser / gestion des écarts / mise en avant de l’intérêt de l’échange et de la coopération ainsi que de la richesse de la différence.
| Description | Accès à la source | URL |
|---|---|---|
| Méthodologie du droit : Guide des références, citations et abréviations juridiques - 6ème édition - Kluwer (10 €) |
Ce support de cours est disponible sur internet | Lien |
| Droits réels et exercices pratiques de droits réels et méthodologie : Code pour l'étudiant en droit - 2025-2026- Kluwer (45 €) |
Ce support de cours est disponible sur internet | Lien |
| Description | Accès à la source | URL |
|---|---|---|
| Méthodologie du droit : Documents illustratifs, décisions de jurisprudence, ... |
Ce support de cours est disponible sur le campus numérique | — |
| Droits réels et exercices pratiques de droits réels et méthodologie : Documents illustratifs, décisions de jurisprudence, ... |
Ce support de cours est disponible sur le campus numérique | — |
L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.
40% d'évaluation continue des connaissances juridiques relatives à la matière des droits réels et de la méthodologie juridique (test /exercices réguliers clôturant les matières et combinant droits réels et méthodologie juridique). Cette note d'évaluation continue est non remédiable et sera reportée tant en session bis qu'en seconde session;
60% = travail écrit hors session à remettre lors du dernier cours de décembre sur la matière des droits réels et application de la méthodologie juridique. Le travail sera remis via l'ecampus sous forme d'un fichier nommé "UE4-sessjanv-n°de groupe (ou nom de l'étudiant)", à défaut il ne sera pas pris en compte pour l'évaluation.
Vous veillerez, lors de la rédaction de vos travaux, à prendre connaissance et à tenir compte de la "Charte IA" de la haute école.
La clef d'accès au cours sur l'ecampus, ainsi que les modalités d'évaluations et renseignement quelconque concernant cette UE seront exclusivement communiqués lors des séances de cours en présentiel. Aucune communication ce concernant ne sera faites par courriels.
40% = report en session bis de la note d'évaluation continue de 1ère session = non remédiable en session bis.
60% = Amélioration du travail remis en première session par l'ajout d'un point pour les corrections apportées et le retrait d'un point pour les erreurs ne l'ayant pas été ou apparaissant. Le comptage des points s'effectue par un ajout de + 1 point pour les corrections effectuées et de - 1 point pour celles non rectifiées ou corrigées ou apparaissant dans le travail.
Lorsque le travail est effectué en groupe il est nécessaire de retravailler toutes les questions et pas seulement celle effectuée par l'étudiant/te en première session. Dans l'hypothèse où le travail de groupe est corrigé / amélioré individuellement, l'étudiant le mentionnera sur la page de garde du travail à défaut un seul exemplaire du travail sera évalué pour le groupe.
Le travail sera remis via l'ecampus sous forme d'un fichier nommé "UE4-sessjanvbis-n°de groupe (ou nom de l'étudiant))", à défaut il ne sera pas pris en compte pour l'évaluation et l'étudiant obtiendra la note de "0" pour cette partie de l'évaluation.
La note obtenue ne sera néanmoins pas inférieure à celle attribuée en janvier/juin, sauf :
Il ne s'agit donc pas de considérer la note obtenue en améliorant un nombre d'erreurs permettant d'ajouter les points nécessaires pour obtenir une note de réussite (minimum 10/20). Les erreurs restant ou apparaissant étant comptabilisées par - 1 point.
Vous veillerez, lors de la rédaction de vos travaux, à prendre connaissance et à tenir compte de la "Charte IA" de la haute école.
Les clefs d'accès au cours sur l'ecampus, ainsi que les modalités d'évaluations et renseignement quelconque concernant cette UE seront exclusivement communiqués lors des séances de cours en présentiel. Aucune communication ce concernant ne sera faites par courriels.
40% = report en seconde session de la note d'évaluation continue de 1ère session = non remédiable en session bis et seconde session.
60% = Amélioration du travail remis en première session par l'ajout d'un point pour les corrections apportées et le retrait d'un point pour les erreurs ne l'ayant pas été ou apparaissant. Le comptage des points s'effectue par un ajout de + 1 point pour les corrections effectuées et de - 1 point pour celles non rectifiées ou corrigées ou apparaissant dans le travail.
Lorsque le travail est effectué en groupe il est nécessaire de retravailler toutes les questions et pas seulement celle effectuée par l'étudiant/te en première session et session janvier bis. Dans l'hypothèse où le travail de groupe est corrigé / amélioré individuellement, l'étudiant le mentionnera sur la page de garde du travail à défaut, un seul exemplaire du travail sera évalué pour le groupe.
Le travail sera remis via l'ecampus sous forme d'un fichier nommé "UE4-sessjanvbis-n°de groupe (ou nom de l'étudiant))", à défaut il ne sera pas pris en compte pour l'évaluation et l'étudiant obtiendra la note de "0" pour cette partie de l'évaluation.
La note obtenue ne sera néanmoins pas inférieure à celle attribuée en janvier/juin, sauf :
Il ne s'agit donc pas de considérer la note obtenue en améliorant un nombre d'erreurs permettant d'ajouter les points nécessaires pour obtenir une note de réussite (minimum 10/20). Les erreurs restant ou apparaissant étant comptabilisées par - 1 point.
Vous veillerez, lors de la rédaction de vos travaux, à prendre connaissance et à tenir compte de la "Charte IA" de la haute école.
Les clefs d'accès au cours sur l'ecampus, ainsi que les modalités d'évaluations et renseignement quelconque concernant cette UE seront exclusivement communiqués lors des séances de cours en présentiel. Aucune communication ce concernant ne sera faites par courriels.