1. Détermination des personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés avec exemples pratiques
2. Examen des divers aspects du résultat imposable avec étude des impacts dans la déclaration fiscale.

1. Détermination des personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés
2. Mouvement des bénéfices réservés imposables
3. Détermination du résultat fiscal
   1. Mouvement des bénéfices réservés imposables
   2. Dépenses non admises
   3. Dividendes distribués
   4. Eléments du résultat sur lesquels s'applique la limitation de déduction
   5. Ventilation du résultat d'après sa provenance.
4. Déductions fiscales
5. Calcul de l'impôt et des diverses cotisations distinctes

1. Détermination des personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés avec exemples pratiques
2. Examen des divers aspects du résultat imposable avec étude des impacts dans la déclaration fiscale.

1. Détermination des personnes morales assujetties à l'impôt des sociétés
2. Mouvement des bénéfices réservés imposables
3. Détermination du résultat fiscal
   1. Mouvement des bénéfices réservés imposables
   2. Dépenses non admises
   3. Dividendes distribués
   4. Eléments du résultat sur lesquels s'applique la limitation de déduction
   5. Ventilation du résultat d'après sa provenance.
4. Déductions fiscales
5. Calcul de l'impôt et des diverses cotisations distinctes

L'apprentissage comprend : 

1. Un cours magistral composé d'une présentation de la théorie illustrée par des exemples et des exercices visant à l’interactivité avec les étudiants;
2. La lecture à domicile du livre de référence pour certains aspects théoriques et exercices pratiques;
3. Des exercices pratiques à préparer pour le prochain cours;

Une partie du cours se fait à distance. Les horaires de l’enseignement à distance sont renseignés sur les plateformes de cours.

L'apprentissage comprend : 

1. Un cours magistral composé d'une présentation de la théorie illustrée par des exemples et des exercices visant à l’interactivité avec les étudiants;
2. La lecture à domicile du livre de référence pour certains aspects théoriques et exercices pratiques;
3. Des exercices pratiques à préparer pour le prochain cours;

Une partie du cours se fait à distance. Les horaires de l’enseignement à distance sont renseignés sur les plateformes de cours.

L'étudiant doit pouvoir, en se basant sur les sources juridiques,

1. justifier, de manière complète et cohérente, dans des situations pratiques, les contribuables soumis à l'Isoc et les distinguer de ceux soumis à l'IPM ou à l'IPP ;
2. justifier, de manière complète et cohérente, dans des situations pratiques, le traitement fiscal d'opérations comptables ;
3. établir et expliquer correctement un résultat fiscal ventilé ou non et placer ces éléments dans la déclaration fiscale en partant de données de comptes internes et autre éléments d'un audit fiscal ;
4. retrouver et justifier, sur base de situations données, le taux applicable à une société et calculer l’impôt de manière cohérente.

L'étudiant doit pouvoir, en se basant sur les sources juridiques,

1. justifier, de manière complète et cohérente, dans des situations pratiques, les contribuables soumis à l'Isoc et les distinguer de ceux soumis à l'IPM ou à l'IPP ;
2. justifier, de manière complète et cohérente, dans des situations pratiques, le traitement fiscal d'opérations comptables ; 
3. établir et expliquer correctement un résultat fiscal ventilé ou non et placer ces éléments dans la déclaration fiscale en partant de données de comptes internes et autre éléments d'un audit fiscal ;
4. retrouver et justifier, sur base de situations données, le taux applicable à une société et calculer l’impôt de manière cohérente.