Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Comptabilité
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2026-2027
Travaux pratiques de fiscalité
UE 42
Coordonnées du service :
Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles
Langue(s) d'enseignement :
Français
Niveau du cycle :
1er cycle
Période de l'année :
Quadrimestre 1
Cadre européen de certification :
Niveau 6
Caractère obligatoire ou au choix dans le programme :
Cours obligatoire dans le programme
Renseignements d'identification
Année d'études : Bloc 3
Acronyme : CUG31TPFI
Nombre de crédits ECTS : 5 (Facteur de pondération)
Volume horaire : 60h (Q1 60 / Q2 0)
Épreuves spécifiques par AA
Liste des UE prérequises :
Néant
Liste des UE corequises :
Néant
Liste des activités d'apprentissage
| Activité d'apprentissage | Volume horaire | ECTS | Présence obligatoire |
|---|
| CG31IPPINR Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents | 20 | 1 | OUI |
| CG31TPTVA Travaux pratiques : TVA | 20 | 2 | OUI |
| CG31ISOIPM Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales | 20 | 2 | OUI |
Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme
- HE02 HE. 2. d'établir, rédiger avec méthode et rigueur (forme, délais …) les comptes annuels, les documents fiscaux et légaux en développant, s’il échet, les sources juridiques de ces écritures dans un contexte national et international.
- HE06 HE. 6. de communiquer de manière structurée et défendre les documents de synthèse et d’analyse par écrit ou oralement tant en français qu’en néerlandais et en anglais, intramuros et extramuros…
- HE07 HE. 7. de rechercher, trier, traiter et actualiser les données et les informations
- HE08 HE. 8. d'identifier ses besoins en développement afin de s’inscrire dans une démarche de formation permanente
Autres connaissances ou compétences prérequises
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
Maitriser les aspects pratiques et théoriques de l'IPP
Travaux pratiques : TVA
Maitriser les aspects pratiques et théoriques de la TVA
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
Maitriser les aspects pratiques et théoriques de l'Isoc
Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
Objectifs
Déterminer et qualifier des revenus d'une situation donnée en vue d'établir la déclaration, d'expliquer le calcul de l'impôt et de choisir la voie la moins imposée au moyen des outils informatiques et légaux.
Contenu
Etude de cas:
IPP et INR/PP avec utilisation de pièces justificatives.
Commentaires des impacts fiscaux.
Travaux pratiques : TVA
Objectifs
Etude de cas:
Pouvoir sur base de situations particulières, faire un raisonnement TVA correct et déclarer une opération TVA cohérente par rapport à celui-ci.
Pouvoir remplir des documents TVA officiels en faisant preuve de curiosité, d'autonomie et de rigueur.
Contenu
Eudes de cas sur des matières spécifiques
Déductions TVA
Fait générateur- Cause d'exigibilité
Principales obligations TVA
Exercices de synthèse.
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
Objectifs
Déterminer les impacts fiscaux d'une situation donnée et établissement de la déclaration Isoc.
Pouvoir choisir la voie la moins imposée au moyen des outils informatiques et légaux.
Contenu
Etudes de cas:
Examen des déductions fiscales et déclaration Isoc complète.
Principaux éléments de la déclaration IPM.
Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
• En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes.
Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.
Travaux pratiques : TVA
• En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes.
Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
• En faisant preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie, l'étudiant sera amené, après lecture de la documentation usuelle, à résoudre des cas pratiques en utilisant les moyens informatiques disponibles et les sources accessibles à l'école (Taxwin, FisconetPlus,...) dans le respect des consignes.
Une partie du cours pourra se dérouler à distance en fonction des circonstances.
Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
• A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant la taxation des revenus de personnes physiques résidentes ou non résidentes et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.
Travaux pratiques : TVA
• A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant des questions pratiques de TVA et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
• A l'issue de cette activité d'apprentissage, l'étudiant est capable de faire preuve de curiosité, de rigueur et d'autonomie dans la recherche de solutions visant la taxation des revenus de contribuables soumis à l'impôt des sociétés ou à l'impôt des personnes morales et sera capable d'expliquer de manière claire, complète et cohérence ces solutions.
Description des supports de cours indispensables
| Description | Accès à la source | URL |
|---|
| Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales : Darte et Noel, "Maitriser l'impôt des sociétés" Edition 2020, Edipro.
Taxwin Expert
Outils Office 365 (50 €) |
— |
Lien |
| Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales : Taxwin Expert
Outils Office 365 |
— |
— |
| Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents : Taxwin Expert, Outils Office 365, Taxcalc |
Ce support de cours est disponible sur internet |
— |
Description des références et des supports complémentaires
Aucune référence complémentaire renseignée.
Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE
L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.
Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuves spécifiques par activité d'apprentissage.
Méthode d'intégration :
- Si aucune des notes des différentes AA qui composent l'UE ne se situe en deçà de 8/20, c'est la technique de la moyenne arithmétique pondérée qui est appliquée.
- Si la note d'une ou plusieurs AA composant une UE se situe en deçà de 8/20, la note finale de l'UE correspondra à la plus mauvaise des notes reçues.
Janvier
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
Méthode d'intégration : 20 %
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) ·
Examen à livre : Livre fermé
Travaux pratiques : TVA
Méthode d'intégration : 40 %
Évaluation continue — 30 %
Type de questions : Examen Oral ·
Examen à livre : Livre ouvert
Examen oral — 70 %
Type de questions : Examen Oral ·
Examen à livre : Livre ouvert
La partie évaluation continue donnée par madame Lemaire (travaux) se déroule en salle informatique durant le quadrimestre et n'est pas remédiable en session.
La partie de monsieur GUIAUX fait l'objet d'un examen oral en session.
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
Méthode d'intégration : 40 %
Évaluation continue — 30 %
Type de questions : Questions ouvertes ·
Examen à livre : Livre ouvert
Examen oral — 70 %
Type de questions : Questions ouvertes ·
Examen à livre : Livre ouvert
Août
Travaux pratiques : impôt des personnes physiques et impôt des non-résidents
Méthode d'intégration : 20 %
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) ·
Examen à livre : Livre fermé
Travaux pratiques : TVA
Méthode d'intégration : 40 %
Évaluation continue — 30 %
Type de questions : Examen Oral ·
Examen à livre : Livre ouvert
Examen oral — 70 %
Type de questions : Examen Oral ·
Examen à livre : Livre ouvert
La partie évaluation continue donnée par madame Lemaire (travaux) se déroule en salle informatique durant le quadrimestre et n'est pas remédiable en session.
La partie de monsieur GUIAUX fait l'objet d'un examen oral en session.
Travaux pratiques : impôt des sociétés et impôt des personnes morales
Méthode d'intégration : 40 %
Évaluation continue — 30 %
Type de questions : Questions ouvertes ·
Examen à livre : Livre ouvert
Examen oral — 70 %
Type de questions : Questions ouvertes ·
Examen à livre : Livre ouvert
