Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2026-2027
Droits intellectuels et de l’entreprise
UE 21
Coordonnées du service :
Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles
Langue(s) d'enseignement :
Français
Niveau du cycle :
1er cycle
Période de l'année :
Quadrimestre 1
Cadre européen de certification :
Niveau 6
Caractère obligatoire ou au choix dans le programme :
Cours obligatoire dans le programme
Renseignements d'identification
Année d'études : Bloc 2
Acronyme : MKU21DRCOINT
Nombre de crédits ECTS : 3 (Facteur de pondération)
Volume horaire : 39h (Q1 39 / Q2 0)
Épreuve intégrée
Liste des UE prérequises :
Néant
Liste des UE corequises :
Néant
Liste des activités d'apprentissage
| Activité d'apprentissage | Volume horaire | ECTS | Présence obligatoire |
|---|
| MK21DRCOM Droits intellectuels et de l’entreprise | 39 | 3 | NON |
Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme
- HE03 HE. 3. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing fait des recommandations stratégiques fondées sur l’analyse du comportement des consommateurs et acheteurs, ainsi que sur le diagnostic de la situation de l’entreprise et de son environnement.
- HE07 HE. 7. Au terme de sa formation, le bachelier en marketing met en œuvre les compétences de négociation, de communication et de vente nécessaires pour prendre en charge la gestion et la dynamisation d’une équipe commerciale, la gestion d’un commerce, d’un ecommerce ou la gestion d’une PME
- RE01.1 ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
- RE01.5 ARES. 1.5 Proposer des solutions innovantes dans le développement des projets marketing et les accompagner
- RE01.6 ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
- RE02.3 ARES. 2.3 Orienter la communication en fonction des publics cibles
- RE04 ARES. 4 Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
Autres connaissances ou compétences prérequises
Droits intellectuels et de l’entreprise
DROIT : obligations et contrats
Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE
Droits intellectuels et de l’entreprise
Objectifs
Connaître les grands principes du droit économique et de la protection du consommateur
Connaître les grands principes applicables aux droits intellectuels
Contenu
Généralités du droit économique
Accès à la profession
Pratiques du commerce
Droits des sociétés
Continuité des entreprises et faillites
Droits intellectuels:
Droit d’auteur et droits voisins
Brevets
Marques
Dessins et modèles
Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement
Droits intellectuels et de l’entreprise
Enseignement ex-cataedra, enseignement participatif
Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE
Droits intellectuels et de l’entreprise
Au terme du cours de droits commercial et intellectuels, l’étudiant, sur base qu’une question commerciale donnée, trouve, analyse et comprend les sources juridiques adéquates et tente de dégager la solution la plus adéquate.
Description des supports de cours indispensables
Aucun support indispensable renseigné.
Description des références et des supports complémentaires
| Description | Accès à la source | URL |
|---|
| Toute l'UE : Support |
sur le campus numérique |
— |
| Toute l'UE : Législation |
sur internet |
— |
Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE
L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.
Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.
Janvier
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) ·
Examen à livre : Livre ouvert
La durée de l'examen est d'une heure maximum pour les étudiants à besoins spécifiques. Les autre étudiants disposent de 40 minutes.
Consignes pour le cours et l'examen.
Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement.
Août
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes) ·
Examen à livre : Livre ouvert
La durée de l'examen est d'une heure maximum pour les étudiants à besoins spécifiques. Les autre étudiants disposent de 40 minutes.
Consignes pour le cours et l'examen.
Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement.
