HELdB
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement Année académique 2026-2027
Domaine : Sciences économiques et de gestion
Section : Marketing
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2026-2027

Droit fiscal

UE 20

Enseignant(s) responsable de l'UE : Brenda CONDE

Coordonnées du service : Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles

Langue(s) d'enseignement : Français

Niveau du cycle : 1er cycle

Période de l'année : Quadrimestre 1

Cadre européen de certification : Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme : Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études : Bloc 2

Acronyme : MKU21DRFIS

Nombre de crédits ECTS : 2 (Facteur de pondération)

Volume horaire : 26h (Q1 26 / Q2 0)

Épreuve intégrée

Liste des UE prérequises : Néant

Liste des UE corequises : Néant

Liste des activités d'apprentissage

Activité d'apprentissageVolume horaireECTSPrésence obligatoire
MK21DRFIS Droit fiscal262NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme

  • RE01 ARES. 1 S’insérer dans son milieu professionnel et s’adapter à son évolution
  • RE01.1 ARES. 1.1 Travailler tant en autonomie qu’en équipe dans le respect de la culture de l’entreprise
  • RE01.2 ARES. 1.2 Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • RE01.4 ARES. 1.4 Développer une approche responsable, critique et réflexive des pratiques professionnelles
  • RE01.6 ARES. 1.6 Identifier ses besoins de développement et s’inscrire dans une démarche de formation permanente
  • RE02 ARES. 2 Communiquer : écouter, informer, conseiller les acteurs tant en interne qu’en externe
  • RE02.1 ARES. 2.1 Négocier avec les différents acteurs

Autres connaissances ou compétences prérequises

Droit fiscal

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Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE

Droit fiscal

Objectifs
Maîtriser les notions de base du droit fiscal
Distinguer clairement les différentes catégories de contribuables soumis aux impôts sur les revenus
Contenu

Impôt : 

- Définition de l'impôt

- Utilité de l'impôt

- Principes du droit fiscal 

- Différence entre Impôt direct et impôt indirect 

IPP : 

- Définition 

- Catégories de revenus 

- Base imposable

- Calcul 

Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement

Droit fiscal

Exposé théorique, cas pratiques, articles d'actualité et textes de loi.

Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE

Droit fiscal

Comprendre et cerner l'impôt.

Description des supports de cours indispensables

DescriptionAccès à la sourceURL
Toute l'UE : syllabus sur le campus numérique —

Description des références et des supports complémentaires

DescriptionAccès à la sourceURL
Toute l'UE : Les documents faisant partie de la matière d'examen sont disponibles sur l'E-campus sur le campus numérique —

Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE

L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.
Janvier
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes)  ·  Examen à livre : Livre fermé
La durée de l’examen prend en considération les étudiants à besoins spécifiques reconnus. Pour les autres, l’examen durera 60 minutes (soit 1h).
Août
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes)  ·  Examen à livre : Livre fermé
La durée de l’examen prend en considération les étudiants à besoins spécifiques reconnus. Pour les autres, l’examen durera 60 minutes (soit 1h).
HELdB - 1 Version publiée le 22/09/2026