HELdB
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement Année académique 2026-2027
Domaine : Sciences juridiques
Section : Droit
Fiche descriptive d'une Unité d'Enseignement
Année académique 2026-2027

Droit bancaire

UE 33

Enseignant(s) responsable de l'UE : Natasha GRITTEN

Coordonnées du service : Campus de Bruxelles
Avenue Émile Gryson 1 (bât. 4C)
1070 Bruxelles

Langue(s) d'enseignement : Français

Niveau du cycle : 1er cycle

Période de l'année : Quadrimestre 2

Cadre européen de certification : Niveau 6

Caractère obligatoire ou au choix dans le programme : Cours obligatoire dans le programme

Renseignements d'identification

Année d'études : Bloc 2

Acronyme : DRU22BANC

Nombre de crédits ECTS : 2 (Facteur de pondération)

Volume horaire : 26h (Q1 0 / Q2 26)

Épreuve intégrée

Liste des UE prérequises : Néant

Liste des UE corequises : Néant

Liste des activités d'apprentissage

Activité d'apprentissageVolume horaireECTSPrésence obligatoire
DR22BANC Droit bancaire262NON

Contribution de l'UE au profil d'enseignement du programme

  • RE01.3 ARES. 1.3 Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques
  • RE03.1 ARES. 3.1 Appliquer les principes juridiques de base et les règles déontologiques spécifiques au métier juridique
  • RE04.4 ARES. 4.4 Développer un esprit de synthèse

Autres connaissances ou compétences prérequises

Droit bancaire

Pas de prérequis

Descriptif des objectifs et des contenus de l'UE

Droit bancaire

Objectifs
Donner une vue globale du système bancaire belge (dans sa perspective européenne) et des opérations de banque.
Contenu

- Les banques : statuts, conditions d'exercice, contrôle. 

- Les opérations de banques : les comptes en banque et les virements, les opérations de crédit, le compte courant, le crédit irrévocable. 

- Les autres services bancaires : placements, dépôts, coffre-fort.

Activités et méthodes d'apprentissage et d'enseignement

Droit bancaire

Cours théorique avec une participation active des étudiants dans la recherche et le traitement de l’information

Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement.

Acquis d'apprentissage sanctionnés, spécifiques et contribuant à l'UE

Droit bancaire

-Trouver, analyser et comprendre les sources juridiques utiles 

- les expliquer dans le langage adéquat (par écrit et/ou oralement) à ses interlocuteurs de manière structurée et en respectant les délais 

- expliquer les différents produits bancaires adapter à une problématique donnée

Description des supports de cours indispensables

Aucun support indispensable renseigné.

Description des références et des supports complémentaires

DescriptionAccès à la sourceURL
Toute l'UE :

Power point

Ce support de cours est disponible sur le campus numérique —
Toute l'UE :

Législation en vigueur

Ce support de cours est disponible sur internet —

Mode d'évaluation et de pondération par activité au sein de l'UE

L'utilisation de l'IA dans le cadre des apprentissages, des travaux et des évaluations est régie par la charte IA disponible ici.

Cette unité d'enseignement est évaluée en épreuve intégrée.
Juin
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes)  ·  Examen à livre : Livre ouvert
Les étudiants à besoins spécifiques disposent d'une heure. Les autres étudiants auront 40 minutes.

Consignes pour le cours et l'examen.

Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement.

L'examen comporte une partie écrite sur 10 points (20 minutes) et une partie orale avec 2 questions sur 5 points (10 minutes). Les étudiants doivent donc tous être présents à la première heure indiquée sur l'horaire pour passer la partie écrite. On établira le cas échéant un ordre de passage pour la partie orale à la fin de la partie écrite. Les étudiants qui seront absents à la partie écrite ne pourront pas présenter la partie orale. Pour la préparation et l'examen, les étudiants seront en possession de quoi écrire et, s'ils le souhaitent, de toute législation non annotée (les soulignements, surlignements et post-it sont autorisés).

Août
Ensemble de l'UE
Examen écrit — 100 %
Type de questions : Questionnaire mixte (combinaison de plusieurs types de questions différentes)  ·  Examen à livre : Livre ouvert
Les étudiants à besoins spécifiques disposent d'une heure. Les autres étudiants auront 40 minutes.

Consignes pour le cours et l'examen.

Le power point publié sur le campus numérique constitue la table des matières du cours et doit être complété par ce qui sera dit au cours. L'ensemble (power point et notes prises au cours) constitue la matière d'examen. Tout autre document publié sur le campus numérique sera également considéré comme faisant partie de la matière d'examen. L'étudiant qui sollicite une information quelle qu'elle soit (question sur la matière, administrative, organisationnelle,...) la posera exclusivement oralement durant les heures de cours et/ou durant la ou les séances de questions/réponses organisées et/ou lors de la visite des copies de manière à ce que tous les étudiants reçoivent les mêmes informations. L'étudiant qui est absent ou à qui il manque des informations qui ont été données au cours veillera à se mettre en ordre auprès de ses pairs exclusivement.

L'examen comporte une partie écrite sur 10 points (20 minutes) et une partie orale avec 2 questions sur 5 points (10 minutes). Les étudiants doivent donc tous être présents à la première heure indiquée sur l'horaire pour passer la partie écrite. On établira le cas échéant un ordre de passage pour la partie orale à la fin de la partie écrite. Les étudiants qui seront absents à la partie écrite ne pourront pas présenter la partie orale. Pour la préparation et l'examen, les étudiants seront en possession de quoi écrire et, s'ils le souhaitent, de toute législation non annotée (les soulignements, surlignements et post-it sont autorisés).

HELdB - 1 Version publiée le 29/09/2026